accord cadre à bon de commande avec un seul opérateur et avec un maximum 300 000 Ht/4 ans.3 lotsclauses Sociales Pour Lot 1 UniquementAnnexe Rgpd Pour Lot 3 Uniquement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Composteurs
M2022-003edm
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“accord cadre à bon de commande avec un seul opérateur et avec un maximum 300 000 Ht/4 ans.3 lotsclauses Sociales Pour Lot 1 UniquementAnnexe Rgpd Pour Lot 3...”
Brève description
accord cadre à bon de commande avec un seul opérateur et avec un maximum 300 000 Ht/4 ans.3 lotsclauses Sociales Pour Lot 1 UniquementAnnexe Rgpd Pour Lot 3 Uniquement
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs Individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pôle environnement et valorisation de Mudaison Chemin des cerisiers 34130 - mudaison”
Description du marché:
“composteurs individuels en bois livrés prêts à monter avec notice explicative de montage” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de pose
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs Collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“composteurs collectifs en bois livrés prêts à monter avec notice explicative de montage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lombricomposteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lombricompteurs sont en matière plastique recyclé et recyclable avec un taux de plastique recyclé d'au moins 60%,livrés avec un kit de démarrage” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour le lot 1 uniquement. En application de de l'article L2112-2 du code de la commande publique au 1er avril 2019, le cahier des charges comporte donc des...”
Conditions d'exécution du contrat
pour le lot 1 uniquement. En application de de l'article L2112-2 du code de la commande publique au 1er avril 2019, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de : 100 heures par tranches de 100 000 euro(s) Ht facturés.Le respect de ces clauses est une condition de la conformité de l'offre.Annexe Rgpd pour le lot 3 uniquement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-02
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 023-056998 (2022-01-28)
Informations complémentaires (2022-02-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 023-056998
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“ajouter : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des...”
Texte
ajouter : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 030-075382 (2022-02-07)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“pôle environnement et valorisation de Mudaison Chemin des cerisiers 34130 Mudaison”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 023-056998
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: composteurs Individuels
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: emeraude Creation
Adresse postale: 17 Rue De Broglie Cs 10707
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: composteurs Collectifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Adresse postale: immeuble Perspective Défense, Bâtiment A 1, rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lombricomposteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: vers La Terre International
Adresse postale: rue Pierre David, Za Les Aires
Commune postale: Pézenas
Code postal: 34120
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Source: OJS 2022/S 085-229736 (2022-04-27)