fourniture de châssis, de bennes basculantes grue et de pièces détachées associées

Orléans Métropole

la présente consultation porte sur la fourniture de châssis, de bennes basculantes grue et de pièces détachées associées. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Il sera composé de deux lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-11	Avis de marché
2022-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: M22f0070
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Châssis-cabines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-11 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-382739
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Pour le lot 1 : Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique au regard des sous-critères suivants (60%)1 : Qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées au regard de la partie 1 du cadre de mémoire technique (30 %)2 : Performance des modalités d'entretien et de maintenance - facilité, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, pertinence de la formation proposée, jugées au regard de la partie 2 du cadre de mémoire technique ( 10%)3 : Réduction de la consommation énergétique et des émissions de dioxyde de carbone, de particules, de composés d'azote et d'oxygène (Nox), de composés hydrocarbonés non méthaniques (Hcnm), jugée au regard de la partie 3 du cadre de mémoire technique ( 20%) : le candidat proposant la meilleureréduction de consommation et d'émission obtient la note de 10. Une moyenne des notes obtenues pour chaque réduction sera faite pour attribuer la note générale.=> Pour le lot 2 : Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique au regard des sous-critères suivants (60%) :1 : Qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées au regard de la partie 1 du cadre de mémoire technique (40 %)2 : Performance des modalités d'entretien et de maintenance - facilités, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, pertinence de la formation proposée, jugées au regard de la partie 2 du cadre de mémoire technique ( 20%)=> Pour les deux lots : pour la proposition des taux de remise catalogue, les candidats ne devront proposer qu'un seul taux de remise par famille de produits.La présentation de plusieurs taux de remise sera assimilée à une négociation. Par conséquent l'offre sera déclarée irrégulière=> Acception de variante uniquement pour le lot no1 qui doit respecter les exigences minimales détaillées suivantes :-Elle portera sur la proposition par le candidat d'un véhicule fonctionnant avec le Bio-Carburant compatible avec une motorisation diesel ;- elle doit être à minima de performance équivalente, à la solution de base décrite au Cctp.Toute autre offre variante qui porterait sur un domaine non ouvert à variante est interdite et ne sera pas analysée en raison de son caractère irrégulier. Si le candidat présente plus d'offres variantes que le nombre maximum autorisé (voir ci-dessus), toutes les offres variantes proposées seront déclarées irrégulières au motif qu'elles ne respectent pas les exigences formulées dans les documents de la consultation. Ainsi, elles ne seront pas analysées. Seule l'offre de base sera prise en compte à la condition qu'elle soit bien identifiée et distincte de la variante

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de châssis 26 tonnes - cabine courte et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.ce marché est conclu avec un minimum en quantité (pour la première période) et avec un montant maximum de 660 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible 3 fois de façon tacite pour une période d'un an soit une durée maximale de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture de bennes basculantes arrière, de grues hydrauliques, de passerelle dos cabine et pièces détachées associées
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

la livraison des fournitures sera faite à l'adresse suivante : Direction de la gestion des déchets 33 rue Hatton 45100 - orleans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique au regard des sous-critères (détail dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 135-382739 (2022-07-11)

Avis d'attribution de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-654793
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-382739
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteurboamp no22_96876joue no2022/s135-382739

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

la livraison des fournitures sera faite à l'adresse suivante : Direction de la gestion des déchets 33 rue Hatton 45100 Orleans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Nom: loiret Trucks Ets Dours
Adresse postale: 905 Rue Des Chataigniers
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 2 640 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: carrosserie Industrielles Laumonier
Adresse postale: rue Des Treize Langues
Commune postale: Chateaudun
Code postal: 28200
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 228-654793 (2022-11-22)

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