la présente consultation porte sur la fourniture de châssis, de bennes basculantes grue et de pièces détachées associées. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Il sera composé de deux lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de châssis, de bennes basculantes grue et de pièces détachées associées
M22f0070”
Produits/services: Bennes à ordures📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture de châssis, de bennes basculantes grue et de pièces détachées associées. Elle donnera lieu à un...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture de châssis, de bennes basculantes grue et de pièces détachées associées. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Il sera composé de deux lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de châssis 26 tonnes - cabine courte et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison des fournitures sera faite à l'adresse suivante : Direction de la gestion des déchets 33 rue Hatton 45100 - orleans”
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.ce marché est conclu avec un minimum...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.ce marché est conclu avec un minimum en quantité (pour la première période) et avec un montant maximum de 660 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique au regard des sous-critères (détail dans les renseignements complémentaires)”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif”
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible 3 fois de façon tacite pour une période d'un an soit une durée maximale de 4 ans” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bennes basculantes arrière, de grues hydrauliques, de passerelle dos cabine et pièces détachées associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent marché
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Pour le lot 1 : Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique au regard des sous-critères suivants (60%)1 : Qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées au regard de la partie 1 du cadre de mémoire technique (30 %)2 : Performance des modalités d'entretien et de maintenance - facilité, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, pertinence de la formation proposée, jugées au regard de la partie 2 du cadre de mémoire technique ( 10%)3 : Réduction de la consommation énergétique et des émissions de dioxyde de carbone, de particules, de composés d'azote et d'oxygène (Nox), de composés hydrocarbonés non méthaniques (Hcnm), jugée au regard de la partie 3 du cadre de mémoire technique ( 20%) : le candidat proposant la meilleureréduction de consommation et d'émission obtient la note de 10. Une moyenne des notes obtenues pour chaque réduction sera faite pour attribuer la note générale.=> Pour le lot 2 : Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique au regard des sous-critères suivants (60%) :1 : Qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées au regard de la partie 1 du cadre de mémoire technique (40 %)2 : Performance des modalités d'entretien et de maintenance - facilités, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, pertinence de la formation proposée, jugées au regard de la partie 2 du cadre de mémoire technique ( 20%)=> Pour les deux lots : pour la proposition des taux de remise catalogue, les candidats ne devront proposer qu'un seul taux de remise par famille de produits.La présentation de plusieurs taux de remise sera assimilée à une négociation. Par conséquent l'offre sera déclarée irrégulière=> Acception de variante uniquement pour le lot no1 qui doit respecter les exigences minimales détaillées suivantes :-Elle portera sur la proposition par le candidat d'un véhicule fonctionnant avec le Bio-Carburant compatible avec une motorisation diesel ;- elle doit être à minima de performance équivalente, à la solution de base décrite au Cctp.Toute autre offre variante qui porterait sur un domaine non ouvert à variante est interdite et ne sera pas analysée en raison de son caractère irrégulier. Si le candidat présente plus d'offres variantes que le nombre maximum autorisé (voir ci-dessus), toutes les offres variantes proposées seront déclarées irrégulières au motif qu'elles ne respectent pas les exigences formulées dans les documents de la consultation. Ainsi, elles ne seront pas analysées. Seule l'offre de base sera prise en compte à la condition qu'elle soit bien identifiée et distincte de la variante
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 135-382739 (2022-07-11)
Avis d'attribution de marché (2022-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison des fournitures sera faite à l'adresse suivante : Direction de la gestion des déchets 33 rue Hatton 45100 Orleans”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 135-382739
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22330r
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de châssis 26 tonnes - cabine courte et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: loiret Trucks Ets Dours
Adresse postale: 905 Rue Des Chataigniers
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 640 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M22331r
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de bennes basculantes arrière, de grues hydrauliques, de passerelle dos cabine et pièces détachées associées”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: carrosserie Industrielles Laumonier
Adresse postale: rue Des Treize Langues
Commune postale: Chateaudun
Code postal: 28200
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 640 000 💰