Fourniture de chaînes de marche pour la maintenance des escaliers mécaniques de la RATP

RATP

Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP doit s’approvisionner en chaînes de marche pour les révisions générales (RG) des escaliers mécaniques (EM) de ses réseaux Métro et RER.
La consultation concerne la mise en place d'accords-cadres à bons de commandes d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
Marché divisé en lots : oui
- Lot 1 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque OTIS,
- Lot 2 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque CNIM,
- Lot 3 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT732,
- Lot 4 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT935.
La fourniture des chaînes de marche comprendra systématiquement les accessoires associées (galets, entretoises, ...). Ces accessoires devront être assemblés sur la chaîne avant livraison à la RATP.
Le détail des prestations et des quantités est indiqué dans le Bordereau des prix unitaires (BPU). Les quantités indiquées dans le BPU sont données à titre indicatif et n’engage pas la RATP.
La description détaillée de l’ensemble des prestations à réaliser est indiquée dans les Spécifications Achats: Chaînes principales, galets et assemblages des accessoires du présent Marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-12 Avis de marché
2022-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Escaliers mécaniques
Numéro de référence: DHA_2022M2E18041
Brève description:
Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP doit s’approvisionner en chaînes de marche pour les révisions générales (RG) des escaliers mécaniques (EM) de ses réseaux Métro et RER. La consultation concerne la mise en place d'accords-cadres à bons de commandes d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum. Marché divisé en lots : oui - Lot 1 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque OTIS, - Lot 2 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque CNIM, - Lot 3 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT732, - Lot 4 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT935. La fourniture des chaînes de marche comprendra systématiquement les accessoires associées (galets, entretoises, ...). Ces accessoires devront être assemblés sur la chaîne avant livraison à la RATP. Le détail des prestations et des quantités est indiqué dans le Bordereau des prix unitaires (BPU). Les quantités indiquées dans le BPU sont données à titre indicatif et n’engage pas la RATP. La description détaillée de l’ensemble des prestations à réaliser est indiquée dans les Spécifications Achats: Chaînes principales, galets et assemblages des accessoires du présent Marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.chambrier@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date limite de soumission: 2022-06-08 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-263683
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
G24 : Pièces pour Élévateurs. Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP doit s’approvisionner en chaînes de marche pour les révisions générales (RG) des escaliers mécaniques (EM) de ses réseaux Métro et RER.
La consultation concerne la mise en place d'accords-cadres à bons de commandes d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
Marché divisé en lots : oui
- Lot 1 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque OTIS,
- Lot 2 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque CNIM,
- Lot 3 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT732,
- Lot 4 : Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT935.
La fourniture des chaînes de marche comprendra systématiquement les accessoires associées (galets, entretoises, ...). Ces accessoires devront être assemblés sur la chaîne avant livraison à la RATP.
Le détail des prestations et des quantités est indiqué dans le Bordereau des prix unitaires (BPU). Les quantités indiquées dans le BPU sont données à titre indicatif et n’engage pas la RATP.
La description détaillée de l’ensemble des prestations à réaliser est indiquée dans les Spécifications Achats: Chaînes principales, galets et assemblages des accessoires du présent Marché.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque OTIS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 - Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque OTIS.
3 références de chaîne pour une longueur totale estimée à 2175 marches.
- Le montant minimum du marché correspond au montant des quantités estimées sur 24 mois -40% (soit 60% des chaînes remplacées) ;
- Le montant maximum du marché correspond au montant des quantités estimées sur 24 mois (soit 100% des chaînes remplacées).
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l’article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
Informations complémentaires:
G24 : Pièces pour Élévateurs.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Intitulé du lot: Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque CNIM
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 - Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque CNIM.
5 références de chaîne pour une longueur totale estimée à 2188 marches.
Intitulé du lot: Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT732
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3 - Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT732.
1 référence de chaîne pour une longueur totale estimée à 1109 marches.
Intitulé du lot: Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT935
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4 - Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN FT935.
6 références de chaîne pour une longueur totale estimée à 2935 marches.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PARIS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer les 2 lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.
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Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une présentation d’entreprise ;
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années pour une fourniture identique à l’objet du marché, indiquant le montant ou le volume, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
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- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- La description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise ;
- Les certifications ou homologations des produits auprès des clients du candidat,
- L’indication des techniciens ou des organismes techniques, qu’ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement :
- Forme du prix : prix révisables
- Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel
et/ou
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Ludovic CHAMBRIER
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2021M2E17153 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
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- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
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- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Commune postale: Paris Cedex 12
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2022/S 095-263683 (2022-05-12)
Avis d'attribution de marché (2022-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 991 512 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-14 📅
Date de publication: 2022-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 180-510627
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-263683
Numéro JO-S: 180

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque OTIS.
- Le montant minimum du marché correspond au montant des quantités estimées sur 24 mois -40% (soit 60% des chaînes remplacées) ;
La fourniture des chaînes de marche comprendra systématiquement les accessoires associées (galets, entretoises, ...).
Ces accessoires devront être assemblés sur la chaîne avant livraison à la RATP.
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché
dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique
Brève description: Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque CNIM.
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l’article
R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
Brève description:
Fourniture de chaînes de marche et accessoires pour les EM de marque THYSSEN
FT732.
FT935.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de réactivité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Délai de livraison
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-13 📅
Nom: Kettenwulf
Commune postale: Eslohe-Kückelheim
Pays: Allemagne 🇩🇪
Nom: Sedis
Commune postale: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 991 512 EUR 💰
324 937 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires
G24 : Pièces pour Élévateurs
Source: OJS 2022/S 180-510627 (2022-09-14)