Fourniture de câbles industriels, domestiques et IRVE

Enedis

Le marché a pour objet la fourniture :
- de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs dans les postes de transformation exploités par Enedis
- de câbles domestiques isolés basse tension pour la réalisation d’équipements électriques sur des installations intérieures exploitées par Enedis
- de câbles isolés basse tension unipolaires torsadés destinés à la réalisation de canalisations individuelles ou collectives de branchement en parking de stationnement, ou à l'alimentation d'Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) dans des bâtiments couverts (parking d’immeubles à usage d’habitation)
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.

Qui ?

• Enedis

Qu'est-ce que c'est ?

• Câble basse et moyenne tension › Câble basse tension

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-26	Avis de marché
2022-11-18	Informations complémentaires
2023-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles de distribution électrique
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture : - de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs dans les postes de transformation exploités par Enedis - de câbles domestiques isolés basse tension pour la réalisation d’équipements électriques sur des installations intérieures exploitées par Enedis - de câbles isolés basse tension unipolaires torsadés destinés à la réalisation de canalisations individuelles ou collectives de branchement en parking de stationnement, ou à l'alimentation d'Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) dans des bâtiments couverts (parking d’immeubles à usage d’habitation) EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles de distribution électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Câble basse tension 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis 34 place des Corolles
Code postal: 92079
Commune postale: Paris la defense
Contact
Adresse Internet: http://www.enedis.fr 🌏
Courrier électronique: geraldine.lanceleur@enedis.fr 📧
Téléphone: +33 668836420 📞
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL pour la participation: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Date de début: 2023-05-01 📅
Date de fin: 2026-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-605047
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_117548 Pour y accéder : - se connecter au portail achats : https://portail-achats.enedis.fr - depuis la page d'accueil, cliquer sur "mes RFQ/RFx publics" pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_117548 - après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé. La consultation sera lancée dans le portail achats. Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture :

- de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs dans les postes de transformation exploités par Enedis

- de câbles domestiques isolés basse tension pour la réalisation d’équipements électriques sur des installations intérieures exploitées par Enedis

- de câbles isolés basse tension unipolaires torsadés destinés à la réalisation de canalisations individuelles ou collectives de branchement en parking de stationnement, ou à l'alimentation d'Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) dans des bâtiments couverts (parking d’immeubles à usage d’habitation)

EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Intitulé du lot: Câbles industriels série U-1000 R2V
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de câbles industriels de série U-1000 R2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle ».

Conditionnement en couronnes ou "tourillons".

Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 1 est de 6000 km, dont 300 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.

Description des options:

1 option de durée 12 mois du 01/05/2025 au 30/04/2026.

La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.

Intitulé du lot: Câbles industriels série U-1000 RVFV
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de câbles industriels de série U-1000 RVFV, conformes à la norme XP C32-322 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticule sous gaine de protection en polychlorure de vinyle, armés ».

Conditionnement en tourets.

Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 2 est de 130 km, dont 6 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume pour l'Entreprise.

Description des options: 1 option de 12 mois : du 01/05/2025 au 30/04/2026.
Intitulé du lot: Câbles industriels série U-1000 AR2V
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de câbles industriels de série U-1000 AR2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle »

Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 3 est de 1300 km, dont 65 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.

Description des options: 1 option de 12 mois, du 01/05/2025 au 30/04/2026.
Intitulé du lot: Câbles domestiques de série H07 V-U
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-U, conformes :

- A la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 « Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 1 : exigences générales », annule et remplace NF C32-201-1.

- A la norme NF EN 50525-2-31 de mars 2012 « Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 2-31 : câbles pour applications générales - Conducteurs isolés en PVC thermoplastique », annule et remplace NF C32-201-3

Conditionnement en couronnes.

Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 4 est de 800 km, dont 40 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.

Intitulé du lot: Câbles domestiques de série H07 VR
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-R, conformes :

Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 5 est de 2400 km, dont 120 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.

Description des options: Ca durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.
Intitulé du lot: Câbles IRVE de section 25 mm² (2X25 ou 4X25)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 25 mm².

Ces câbles doivent répondre :

- a la norme NF C32-323 de 2020 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides 0.6/1kV sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée avec gaine de protection synthétique extrudée » - Classement RPC : Euroclasse à minima Cca s1 d1 a1 intégrée au marquage des conducteurs,

- au CCTP Enedis-CDC-Câbles IRVE V2 de 10/2021.

Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 6 est de 4000 km, dont 200 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.

Intitulé du lot: Câbles IRVE de sections 50 mm² et plus
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 50 mm² et plus.

Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 7 est de 4300 km, dont 200 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'entreprise.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine, et guichets d'entreprises prestataires.

Transitaire en France métropolitaine pour SEI.

11 plateformes SERVAL en France métropolitaine.

11 plateformes SERVAL en France métropolitaine et guichets d'entreprises de travaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 05/12/2018 relative aux marchés publics.

Cette déclaration est à fournir pour les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.

Situation économique et financière:

Le candidat doit fournir les états financiers des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Pour les lots 6 et 7 :

Le candidat doit disposer d'une Autorisation Temporaire d'Emploi ou être en mesure de remettre un planning de qualification compatible avec la date d'entrée en vigueur du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux.

Enedis accepte les groupements conjoints.

Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (art. L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Géraldine LANCELEUR
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_117548

Pour y accéder :

- se connecter au portail achats : https://portail-achats.enedis.fr

- depuis la page d'accueil, cliquer sur "mes RFQ/RFx publics" pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_117548

- après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé.

La consultation sera lancée dans le portail achats.

Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.ca-versailles.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Source: OJS 2022/S 210-605047 (2022-10-26)

Informations complémentaires (2022-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651802
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-605047
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2022/S 226-651802 (2022-11-18)

Avis d'attribution de marché (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture : - de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs dans les postes de transformation exploités par Enedis - de câbles domestiques isolés basse tension pour la réalisation d'équipements électriques sur des installations intérieures exploitées par Enedis - de câbles isolés basse tension torsadés destinés à la réalisation de canalisations individuelles ou collectives de branchement en parking de stationnement, ou à l'alimentation d'Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) dans des bâtiments couverts (parkings d'immeubles à usage d'habitation). EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-365234
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- de câbles domestiques isolés basse tension pour la réalisation d'équipements électriques sur des installations intérieures exploitées par Enedis

- de câbles isolés basse tension torsadés destinés à la réalisation de canalisations individuelles ou collectives de branchement en parking de stationnement, ou à l'alimentation d'Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) dans des bâtiments couverts (parkings d'immeubles à usage d'habitation).

EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Fourniture de câbles industriels de série U-1000 R2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations - câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle".

Description des options: 1 option de durée de 12 mois du 01/05/2025 au 30/04/2026.
Brève description:

Fourniture de câbles industriels de série U-1000 RVFV, conformes à la norme XP C32-322 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations - câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle, armés".

Fourniture de câbles industriels de série U-1000 AR2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations - câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle".

- à la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 "câbles électriques - câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 1 : exigences générales", annule et remplace NF C32-201-1

- à la norme NF EN 50525-2-31 de mars 2012 "câbles électriques - câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 2-31 : câbles pour applications générales - conducteurs isolés en PVC thermoplastique", annule et remplace NF C32-201-3

Intitulé du lot: Câbles domestiques de série H07 V-R
Câbles IRVE de section 25 mm²
Brève description:

- à la norme NF C32-323 de 2020 "Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides 0.6/1kV sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée avec gaine de protection synthétique extrudée" - Classement RPC : Euroclasse a minima Cca s1 d1 a1 intégrée au marquage des conducteurs.

Intitulé du lot: Câbles IRVE de section 50 mm² et plus
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

11 plateformes logistiques SERVAL en France Métropolitaine, et guichets d'entreprises prestataires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
2023-04-28 📅
2023-04-06 📅
2023-04-21 📅
2023-04-19 📅
2023-04-25 📅
2023-05-23 📅
Source: OJS 2023/S 117-365234 (2023-06-15)

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