Le marché a pour objet la fourniture :
- de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs dans les postes de transformation exploités par Enedis
- de câbles domestiques isolés basse tension pour la réalisation d’équipements électriques sur des installations intérieures exploitées par Enedis
- de câbles isolés basse tension unipolaires torsadés destinés à la réalisation de canalisations individuelles ou collectives de branchement en parking de stationnement, ou à l'alimentation d'Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) dans des bâtiments couverts (parking d’immeubles à usage d’habitation)
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de câbles industriels, domestiques et IRVE
Produits/services: Câbles de distribution électrique📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture :
- de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture :
- de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs dans les postes de transformation exploités par Enedis
- de câbles domestiques isolés basse tension pour la réalisation d’équipements électriques sur des installations intérieures exploitées par Enedis
- de câbles isolés basse tension unipolaires torsadés destinés à la réalisation de canalisations individuelles ou collectives de branchement en parking de stationnement, ou à l'alimentation d'Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) dans des bâtiments couverts (parking d’immeubles à usage d’habitation)
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles industriels série U-1000 R2V
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Câble basse tension📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine, et guichets d'entreprises prestataires.
Transitaire en France métropolitaine pour SEI.”
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels de série U-1000 R2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations -...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels de série U-1000 R2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle ».
Conditionnement en couronnes ou "tourillons".
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 1 est de 6000 km, dont 300 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-01 📅
Date de fin: 2026-04-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“1 option de durée 12 mois du 01/05/2025 au 30/04/2026.
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles industriels série U-1000 RVFV
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“11 plateformes SERVAL en France métropolitaine.
Transitaire en France métropolitaine pour SEI.”
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels de série U-1000 RVFV, conformes à la norme XP C32-322 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations -...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels de série U-1000 RVFV, conformes à la norme XP C32-322 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticule sous gaine de protection en polychlorure de vinyle, armés ».
Conditionnement en tourets.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 2 est de 130 km, dont 6 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume pour l'Entreprise.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“1 option de 12 mois : du 01/05/2025 au 30/04/2026.
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles industriels série U-1000 AR2V
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels de série U-1000 AR2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations -...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels de série U-1000 AR2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle »
Conditionnement en tourets.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 3 est de 1300 km, dont 65 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“1 option de 12 mois, du 01/05/2025 au 30/04/2026.
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles domestiques de série H07 V-U
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-U, conformes :
- A la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 « Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension...”
Description du marché
Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-U, conformes :
- A la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 « Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 1 : exigences générales », annule et remplace NF C32-201-1.
- A la norme NF EN 50525-2-31 de mars 2012 « Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 2-31 : câbles pour applications générales - Conducteurs isolés en PVC thermoplastique », annule et remplace NF C32-201-3
Conditionnement en couronnes.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 4 est de 800 km, dont 40 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles domestiques de série H07 VR
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-R, conformes :
- A la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 « Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension...”
Description du marché
Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-R, conformes :
- A la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 « Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 1 : exigences générales », annule et remplace NF C32-201-1.
- A la norme NF EN 50525-2-31 de mars 2012 « Câbles électriques - Câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 2-31 : câbles pour applications générales - Conducteurs isolés en PVC thermoplastique », annule et remplace NF C32-201-3
Conditionnement en couronnes.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 5 est de 2400 km, dont 120 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“1 option de 12 mois : du 01/05/2025 au 30/04/2026.
Ca durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles IRVE de section 25 mm² (2X25 ou 4X25)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“11 plateformes SERVAL en France métropolitaine et guichets d'entreprises de travaux.
Transitaire en France métropolitaine pour SEI.”
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 25 mm².
Ces câbles doivent répondre :
- a la norme NF C32-323 de...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 25 mm².
Ces câbles doivent répondre :
- a la norme NF C32-323 de 2020 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides 0.6/1kV sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée avec gaine de protection synthétique extrudée » - Classement RPC : Euroclasse à minima Cca s1 d1 a1 intégrée au marquage des conducteurs,
- au CCTP Enedis-CDC-Câbles IRVE V2 de 10/2021.
Conditionnement en couronnes ou "tourillons".
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 6 est de 4000 km, dont 200 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles IRVE de sections 50 mm² et plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 50 mm² et plus.
Ces câbles doivent répondre :
- a la norme NF...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 50 mm² et plus.
Ces câbles doivent répondre :
- a la norme NF C32-323 de 2020 « Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides 0.6/1kV sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée avec gaine de protection synthétique extrudée » - Classement RPC : Euroclasse à minima Cca s1 d1 a1 intégrée au marquage des conducteurs,
- au CCTP Enedis-CDC-Câbles IRVE V2 de 10/2021.
Conditionnement en tourets.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 7 est de 4300 km, dont 200 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'entreprise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 05/12/2018 relative aux marchés publics.
Cette déclaration est à fournir pour les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les lots 6 et 7 :
Le candidat doit disposer d'une Autorisation Temporaire d'Emploi ou être en mesure de remettre un planning de qualification...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les lots 6 et 7 :
Le candidat doit disposer d'une Autorisation Temporaire d'Emploi ou être en mesure de remettre un planning de qualification compatible avec la date d'entrée en vigueur du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux.
Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (art. L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de...”
Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_117548
Pour y accéder :
- se connecter au portail achats : https://portail-achats.enedis.fr
- depuis la page d'accueil, cliquer sur "mes RFQ/RFx publics" pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_117548
- après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé.
La consultation sera lancée dans le portail achats.
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 210-605047 (2022-10-26)
Informations complémentaires (2022-11-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 210-605047
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-18 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-25 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 226-651802 (2022-11-18)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture :
- de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture :
- de câbles industriels isolés basse tension pour la réalisation de liaisons de branchements ou de transformateurs dans les postes de transformation exploités par Enedis
- de câbles domestiques isolés basse tension pour la réalisation d'équipements électriques sur des installations intérieures exploitées par Enedis
- de câbles isolés basse tension torsadés destinés à la réalisation de canalisations individuelles ou collectives de branchement en parking de stationnement, ou à l'alimentation d'Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) dans des bâtiments couverts (parkings d'immeubles à usage d'habitation).
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“11 plateformes logistiques SERVAL en France Métropolitaine, et guichets d'entreprises prestataires.
Transitaire en France métropolitaine pour SEI.”
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels de série U-1000 R2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations -...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels de série U-1000 R2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations - câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle".
Conditionnement en couronnes ou "tourillons".
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 1 est de 6000 km, dont 300 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: 1 option de durée de 12 mois du 01/05/2025 au 30/04/2026.
Description
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels de série U-1000 RVFV, conformes à la norme XP C32-322 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations -...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels de série U-1000 RVFV, conformes à la norme XP C32-322 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations - câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle, armés".
Conditionnement en tourets.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 2 est de 130 km, dont 6 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels de série U-1000 AR2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations -...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels de série U-1000 AR2V, conformes à la norme XP C32-321 de septembre 2014 "conducteurs et câbles isolés pour installations - câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle".
Conditionnement en tourets.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 3 est de 1300 km, dont 65 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
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Description du marché:
“Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-U, conformes :
- à la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 "câbles électriques - câbles d'énergie basse tension...”
Description du marché
Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-U, conformes :
- à la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 "câbles électriques - câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 1 : exigences générales", annule et remplace NF C32-201-1
- à la norme NF EN 50525-2-31 de mars 2012 "câbles électriques - câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 2-31 : câbles pour applications générales - conducteurs isolés en PVC thermoplastique", annule et remplace NF C32-201-3
Conditionnement en couronnes.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 4 est de 800 km, dont 40 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Câbles domestiques de série H07 V-R
Description
Description du marché:
“Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-R, conformes :
- à la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 "câbles électriques - câbles d'énergie basse tension...”
Description du marché
Fourniture de câbles domestiques de série H07 V-R, conformes :
- à la norme NF EN 50525-1 de mars 2012 "câbles électriques - câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 1 : exigences générales", annule et remplace NF C32-201-1
- à la norme NF EN 50525-2-31 de mars 2012 "câbles électriques - câbles d'énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) - Partie 2-31 : câbles pour applications générales - conducteurs isolés en PVC thermoplastique", annule et remplace NF C32-201-3
Conditionnement en couronnes.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 5 est de 2400 km, dont 120 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Câbles IRVE de section 25 mm²
Description
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 25 mm².
Ces câbles doivent répondre :
- à la norme NF C32-323 de...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 25 mm².
Ces câbles doivent répondre :
- à la norme NF C32-323 de 2020 "Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides 0.6/1kV sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée avec gaine de protection synthétique extrudée" - Classement RPC : Euroclasse a minima Cca s1 d1 a1 intégrée au marquage des conducteurs.
- au CCTP Enedis-CDC-Câbles IRVE V2 de 10/2021.
Conditionnement en couronnes ou "tourillons".
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 6 est de 4000 km, dont 200 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Câbles IRVE de section 50 mm² et plus
Description
Description du marché:
“Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 50 mm² et plus.
Ces câbles doivent répondre :
- à la norme NF...”
Description du marché
Fourniture de câbles industriels pour l'alimentation d'IRVE, de type FR-N1-X1-G1 de section 50 mm² et plus.
Ces câbles doivent répondre :
- à la norme NF C32-323 de 2020 "Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides 0.6/1kV sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée avec gaine de protection synthétique extrudée" - Classement RPC : Euroclasse a minima Cca s1 d1 a1 intégrée au marquage des conducteurs.
- au CCTP Enedis-CDC-Câbles IRVE V2 de 10/2021.
Conditionnement en tourets.
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, le volume maximal de l'accord cadre tous attributaires confondus pour le lot 7 est de 4300 km, dont 200 km pour SEI, étant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel sur ce volume d'achat pour l'Entreprise.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-605047
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Câbles industriels série U-1000 R2V
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Titre: Câbles industriels U-1000 R2V
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Câbles industriels U-1000 RVFV
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Câbles industriels U-1000 AR2V
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Câbles domestiques H07 V-U
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Câbles domestiques H07 V-R
7️⃣
Numéro de contrat: 7
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Câbles IRVE de section 25 mm²
Date de conclusion du contrat: 2023-04-19 📅
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Câbles IRVE de section 50 mm² et plus
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Source: OJS 2023/S 117-365234 (2023-06-15)