Fourniture de Câbles basse tension souterrains de réseau

Enedis

Le marché a pour objet la fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par Enedis
Les câbles répondent à la spécification technique Enedis 33-S-210 V4 du 1er février 2019 ou équivalent.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 13 420 km, dont Enedis environ 13 020 km et EDF SEI environ 400 km.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-10 Avis de marché
2022-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câble basse tension
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par Enedis Les câbles répondent à la spécification technique Enedis 33-S-210 V4 du 1er février 2019 ou équivalent. Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 13 420 km, dont Enedis environ 13 020 km et EDF SEI environ 400 km. EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés. Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câble basse tension 📦
Code CPV supplémentaire: Câble basse tension 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis 34 place des Corolles
Code postal: 92079
Commune postale: Paris la defense
Contact
Adresse Internet: http://www.enedis.fr 🌏
Courrier électronique: helene.orecchioni@enedis.fr 📧
Téléphone: +33 18197678 📞
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL pour la participation: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-083095
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_109899. Pour y accéder, merci de: — se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr), — depuis la page d'accueil, cliquer sur «Mes RFQ/RFx publics» pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_109899, — après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé. Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend une dizaine de minutes. Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de contacter le +33 184770026 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure française ou d'adresser un courriel à support_edf@ivalua.com ). La consultation sera lancée par le Portail achats. Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par Enedis
Les câbles répondent à la spécification technique Enedis 33-S-210 V4 du 1er février 2019 ou équivalent.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 13 420 km, dont Enedis environ 13 020 km et EDF SEI environ 400 km.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
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Intitulé du lot: Ruban saisonnalisé
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en touret. Livraisons programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 4 345 km.
Description des options:
1 option de durée de 6 mois du 01/04/2024 au 30/09/2024.
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.
Intitulé du lot: Achat Piloté de Capacité Basse Tension 3x240mm2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en touret. Engagement de capacité mensuelle. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 2 880 km.
Intitulé du lot: Dentelle
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en touret. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 5 870 km.
Intitulé du lot: Couronnes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en couronne. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 325 km.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
11 Plates-formes logistiques Serval en France métropolitaine.
France métropolitaine, 11 plates-formes logistiques Serval et guichets d'entreprises de travaux.
Enedis, France métropolitaine, 11 plates-formes logistiques Serval et guichets d'entreprises de travaux.
EDF SEI, transitaire en France métropolitaine.
Enedis, France métropolitaine, 11 plates-formes logistiques Serval.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
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Situation économique et financière:
Le candidat doit fournir son chiffre d'affaires, ses bilans et comptes de résultats des 3 exercices fiscaux précédents.
Capacité technique et professionnelle:
Sur l'ensemble des lots, le candidat doit être autorisé d'emploi sur la spécification Enedis 33-S-210 V3 du 01.10.2017 ou V4 du 01.02.2019.
Le candidat doit fournir ses capacités industrielles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints.
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Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (art L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
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Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023
Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature
directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à
avis de marché RFx_109899.
Pour y accéder, merci de:
— se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr),
— depuis la page d'accueil, cliquer sur «Mes RFQ/RFx publics» pour
accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au
dossier RFx_109899,
— après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier
de consultation sera adressé.
Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous
être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend
une dizaine de minutes.
Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de
contacter le +33 184770026 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure
française ou d'adresser un courriel à support_edf@ivalua.com ).
La consultation sera lancée par le Portail achats.
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.ca-versailles.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Source: OJS 2022/S 032-083095 (2022-02-10)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par Enedis.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: geraldine.lanceleur@enedis.fr 📧
Téléphone: +33 668836420 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 215-618746
Se réfère à l'avis: 2022/S 032-083095
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets. Livraisons programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 4345 km.
Intitulé du lot: Achat Piloté de Capacité Basse Tension 3 X 240 mm²
Brève description:
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets. Engagement de capacité mensuelle. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 2880 km.
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 5870 km.
Description des options: 1 option de durée de 6 mois : du 01/04/2024 au 30/09/2024.
Brève description:
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en couronnes. Livraisons non programmées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine
11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises travaux en France métropolitaine.
Enedis : 11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises travaux en France métropolitaine.
EDF SEI : transitaire en France métropolitaine.
11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-15 📅
2022-10-03 📅
2022-09-27 📅
2022-09-23 📅
2022-09-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Géraldine LANCELEUR
Source: OJS 2022/S 215-618746 (2022-11-03)