Le marché a pour objet la fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par Enedis
Les câbles répondent à la spécification technique Enedis 33-S-210 V4 du 1er février 2019 ou équivalent.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 13 420 km, dont Enedis environ 13 020 km et EDF SEI environ 400 km.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Câbles basse tension souterrains de réseau
Produits/services: Câble basse tension📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par Enedis
Les câbles répondent à la spécification technique Enedis 33-S-210 V4 du 1er février 2019 ou équivalent.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 13 420 km, dont Enedis environ 13 020 km et EDF SEI environ 400 km.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruban saisonnalisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Câble basse tension📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 11 Plates-formes logistiques Serval en France métropolitaine.
Description du marché:
“Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en touret. Livraisons programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 4 345 km.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“1 option de durée de 6 mois du 01/04/2024 au 30/09/2024.
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat Piloté de Capacité Basse Tension 3x240mm2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, 11 plates-formes logistiques Serval et guichets d'entreprises de travaux.”
Description du marché:
“Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en touret. Engagement de capacité mensuelle. Livraisons non programmées.
Le volume...”
Description du marché
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en touret. Engagement de capacité mensuelle. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 2 880 km.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dentelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis, France métropolitaine, 11 plates-formes logistiques Serval et guichets d'entreprises de travaux.
EDF SEI, transitaire en France métropolitaine.”
Description du marché:
“Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en touret. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 5 870 km.”
Description du marché
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en touret. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 5 870 km.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couronnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Enedis, France métropolitaine, 11 plates-formes logistiques Serval.
Description du marché:
“Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en couronne. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 325 km.”
Description du marché
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en couronne. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 325 km.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir son chiffre d'affaires, ses bilans et comptes de résultats des 3 exercices fiscaux précédents.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Sur l'ensemble des lots, le candidat doit être autorisé d'emploi sur la spécification Enedis 33-S-210 V3 du 01.10.2017 ou V4 du 01.02.2019.
Le candidat doit...”
Liste et brève description des critères de sélection
Sur l'ensemble des lots, le candidat doit être autorisé d'emploi sur la spécification Enedis 33-S-210 V3 du 01.10.2017 ou V4 du 01.02.2019.
Le candidat doit fournir ses capacités industrielles.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (art L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023
Informations complémentaires
“Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature
directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à
avis de...”
Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature
directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à
avis de marché RFx_109899.
Pour y accéder, merci de:
— se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr),
— depuis la page d'accueil, cliquer sur «Mes RFQ/RFx publics» pour
accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au
dossier RFx_109899,
— après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier
de consultation sera adressé.
Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous
être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend
une dizaine de minutes.
Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de
contacter le +33 184770026 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure
française ou d'adresser un courriel à support_edf@ivalua.com ).
La consultation sera lancée par le Portail achats.
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 032-083095 (2022-02-10)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Géraldine LANCELEUR
Téléphone: +33 668836420📞
Courrier électronique: geraldine.lanceleur@enedis.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par Enedis.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine
Description du marché:
“Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets. Livraisons programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 4345 km.” Informations sur les options
Description des options: 1 option de durée de 6 mois du 01/04/2024 au 30/09/2024.
Champ d'application du marché
Titre: Achat Piloté de Capacité Basse Tension 3 X 240 mm²
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises travaux en France métropolitaine.”
Description du marché:
“Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets. Engagement de capacité mensuelle. Livraisons non programmées.
Le volume...”
Description du marché
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets. Engagement de capacité mensuelle. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 2880 km.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis : 11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises travaux en France métropolitaine.
EDF SEI : transitaire en France métropolitaine.”
Description du marché:
“Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 5870 km.”
Description du marché
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 5870 km.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: 1 option de durée de 6 mois : du 01/04/2024 au 30/09/2024.
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine.
Description du marché:
“Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en couronnes. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 325 km.”
Description du marché
Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en couronnes. Livraisons non programmées.
Le volume maximum envisagé pour 2 ans est de 325 km.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 032-083095
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ruban saisonnalisé
Date de conclusion du contrat: 2022-09-15 📅
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-09-27 📅
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat Piloté de Capacité Basse Tension 3X240 mm²
Date de conclusion du contrat: 2022-09-23 📅
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Dentelle
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅