l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux / cartes cadeaux pour les Ch du Ght 28
Ao 2022.062”
Produits/services: Cadeaux et prix📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les enfants du personnel pour les Ch de Bonneval, Chartres et Dreux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cf Cctp 28000 - chartres
Description du marché:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les enfants du personnel pour les Ch de Bonneval, Chartres et Dreux” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot 1 ne débutera qu'en septembre 2023.Pour le lot 2, le Ch de Nogent le Rotrou n'intégrera qu'à partir de 2023”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les médaillés des Ch de Bonneval, Chartres, Châteaudun et La Loupe et Nogent le Rotrou” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les médaillés des Ch de Bonneval, Chartres, Châteaudun et La Loupe et Nogent le Rotrou”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les départs à la retraite des agents des Ch de Bonneval, Chartres, Châteaudun et La Loupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les départs à la retraite des agents des Ch de Bonneval, Chartres, Châteaudun et La Loupe”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chartres
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 202-574368 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 499 042 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cf Cctp 28000 Chartres
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 202-574368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221120
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les enfants du personnel pour les Ch de Bonneval, Chartres et Dreux”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: chambre De Commerce Et D'Industrie
Adresse postale: 5 Av Marcel Proust
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217 522 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 221121
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les médaillés des Ch de Bonneval, Chartres, Châteaudun et La Loupe et Nogent le Rotrou” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 320 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 221122
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de bons d'achat / chèques cadeaux pour les départs à la retraite des agents des Ch de Bonneval, Chartres, Châteaudun et La Loupe” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 200 💰
Source: OJS 2023/S 008-018935 (2023-01-06)