la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures des bétons hydrauliques et des bétons bitumineux pour travaux publics pour les besoins des services techniques de Brest métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bétons hydrauliques et de bétons bitumineux pour les travaux publics
Brest-M-DCP-2022-0048”
Produits/services: Béton📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures des bétons hydrauliques et des bétons bitumineux pour travaux publics pour les besoins des services techniques de Brest métropole
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons hydrauliques pour le secteur Ouest de Brest métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Béton📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest Métropole
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de fournitures des bétons hydrauliques pour le secteur Ouest de Brest métropole
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée d'un an
Informations complémentaires:
“montants minimum : 30 000 euros ht / Maximum : 120 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 19 400.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur...”
Informations complémentaires
montants minimum : 30 000 euros ht / Maximum : 120 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 19 400.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur estimée du lot correspond au volume d'affaires moyen des trois années précédentes.Le volume d'affaires donné à titre indicatif n'a aucune valeur contractuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons hydrauliques pour le secteur Centre de Brest métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de fournitures des bétons hydrauliques pour le secteur Centre de Brest métropole
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants minimum : 30 000 euros ht / Maximum : 120 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 26 600.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur...”
Informations complémentaires
montants minimum : 30 000 euros ht / Maximum : 120 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 26 600.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur estimée du lot correspond au volume d'affaires moyen des trois années précédentes.Le volume d'affaires donné à titre indicatif n'a aucune valeur contractuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons hydrauliques pour le secteur Est de Brest métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de fournitures des bétons hydrauliques pour le secteur Est de Brest métropole
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants minimum : 30 000 euros ht / Maximum : 120 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 17 700.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur...”
Informations complémentaires
montants minimum : 30 000 euros ht / Maximum : 120 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 17 700.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur estimée du lot correspond au volume d'affaires moyen des trois années précédentes.Le volume d'affaires donné à titre indicatif n'a aucune valeur contractuelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons bitumineux pour le secteur Ouest de Brest métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de fournitures des bétons bitumineux pour le secteur Ouest de Brest métropole
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 159 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants minimum : 75 000 euros ht / Maximum : 300 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 159 700.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur...”
Informations complémentaires
montants minimum : 75 000 euros ht / Maximum : 300 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 159 700.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur estimée du lot correspond au volume d'affaires moyen des trois années précédentes.Le volume d'affaires donné à titre indicatif n'a aucune valeur contractuelle
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons bitumineux pour le secteur Centre de Brest métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de fournitures des bétons hydrauliques et des bétons bitumineux pour le secteur Centre de Brest métropole
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants minimum : 75 000 euros ht / Maximum : 300 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 65 000.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur...”
Informations complémentaires
montants minimum : 75 000 euros ht / Maximum : 300 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 65 000.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur estimée du lot correspond au volume d'affaires moyen des trois années précédentes.Le volume d'affaires donné à titre indicatif n'a aucune valeur contractuelle
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons bitumineux pour le secteur Est de Brest métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de fournitures des bétons bitumineux pour le secteur Est de Brest métropole
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants minimum : 75 000 euros ht / Maximum : 300 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 52 500.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur...”
Informations complémentaires
montants minimum : 75 000 euros ht / Maximum : 300 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 52 500.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur estimée du lot correspond au volume d'affaires moyen des trois années précédentes.Le volume d'affaires donné à titre indicatif n'a aucune valeur contractuelle
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons bitumineux à froid pour le territoire de la métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de fournitures de bétons bitumineux à froid pour le territoire de la métropole
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants minimum : 5 000 euros ht / Maximum : 20 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 5 500.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur estimée...”
Informations complémentaires
montants minimum : 5 000 euros ht / Maximum : 20 000.00 euros (H.T.).Estimation annuelle : 5 500.00 euro(s) (H.T.).A titre d'information, la valeur estimée du lot correspond au volume d'affaires moyen des trois années précédentes.Le volume d'affaires donné à titre indicatif n'a aucune valeur contractuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'Autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non-publique
“les candidats sont invités à parcourir l'ensemble des rubriques du règlement de consultation afin de prendre connaissance des éléments essentiels de la consultation”
les candidats sont invités à parcourir l'ensemble des rubriques du règlement de consultation afin de prendre connaissance des éléments essentiels de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 4416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 4416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 169-476375 (2022-08-29)
Informations complémentaires (2022-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 169-476375
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: date limite de réception des offres : 3 octobre 2022 à 12h00
Nouvelle valeur
Texte: date limite de réception des offres : 10 octobre 2022 à 12h00
Source: OJS 2022/S 174-491457 (2022-09-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-476375
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bétons hydrauliques pour le secteur Ouest de Brest métropole
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bétons hydrauliques pour le secteur Centre de Brest métropole
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bétons hydrauliques pour le secteur Est de Brest métropole
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0150
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: bétons bitumineux pour le secteur Ouest de Brest métropole
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ltb enrobes
Adresse postale: tregorff
Commune postale: Saint-Renan
Code postal: 29290
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
URL: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/381286913🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-0151
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bétons bitumineux pour le secteur Centre de Brest métropole
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas breizh enrobes
Adresse postale: beg ar Groas
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490
URL: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/784132250🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-0152
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: bétons bitumineux pour le secteur Est de Brest métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-0153
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: bétons bitumineux à froid métropole
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s colas Brest
Adresse postale: 1 rue du Général Leclerc CS 8022
Commune postale: Plougastel Daoulas
Code postal: 29470
URL: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/329338883🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2022/S 252-733772 (2022-12-26)