fourniture De Barquettes Alimentaires, Films Et Etiquettes - affaire 22v0232aoo Cm-Cp
Commune de Toulouse
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-25 | Avis de marché |
| 2023-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 22v0232aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666748
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: barquettes En Polypropylène Et Films D'Operculage
Numéro du lot: 01
Brève description: barquettes En Polypropylène Et Films D'Operculage
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: étiquettes Et Rubans Transferts Pour Barquettes Alimentaires
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: direction De La Cuisine Centrale1 Rue Paulin Talabot 31100 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 231-666748 (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 22v0232aoo
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666748
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
sans minimum avec maximum de 412 500 euro(s) Ht pour la premiére période et 270 000 euro(s) Ht pour la 2éme périodedétail des échantillons : tous les articles du bordereau des prix unitaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: barquettes En Polypropylène Et Films D'Operculage
Numéro du lot: 01
Brève description: barquettes En Polypropylène Et Films D'Operculage
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 6 mois
Informations complémentaires:
sans minimum avec maximum de 412 500 euro(s) Ht pour la premiére période et 270 000 euro(s) Ht pour la 2éme périodedétail des échantillons : tous les articles du bordereau des prix unitaires
Intitulé du lot: étiquettes Et Rubans Transferts Pour Barquettes Alimentaires
Numéro du lot: 02
Brève description: étiquettes Et Rubans Transferts Pour Barquettes Alimentaires
Informations complémentaires:
sans minimum avec maximum de 9 300 euro(s) Ht pour la premiére période et 6 150 euro(s) Ht pour la 2éme périodedétail des échantillons : tous les articles du bordereau des prix unitaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction De La Cuisine Centrale1 Rue Paulin Talabot 31100 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les prestations sont réparties en 2 lots.La période initiale court du 01/01/2023, ou de la date de notification si elle est ultérieure, au 31/12/2023.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes : accompagnés de fiches techniques. Déposés ou envoyés avant les date et heure limites de remise des offres (horaires de livraison : 8h-12h) : Secrétariat de la Cuisine Centrale 1 rue Paulin Talabot31100 ToulouseLa non fourniture des échantillons dans l'offre entraînera le rejet automatique de l'offre.Délai global de paiement : 30 jours.Ressources propres de la Mairie de Toulouse
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 231-666748 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 697 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-152240
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-666748
Numéro JO-S: 52
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction De La Cuisine Centrale1 Rue Paulin Talabot 31100 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-07 📅
Nom: nutripack
Adresse postale: 150 Rte De Lallaing
Commune postale: Flines Lez Raches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 682 500 EUR 💰
Nom: rescaset Concept
Adresse postale: 2521 Rte Du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 15 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 052-152240 (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 697 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-152240
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-666748
Numéro JO-S: 52
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction De La Cuisine Centrale1 Rue Paulin Talabot 31100 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-07 📅
Nom: nutripack
Adresse postale: 150 Rte De Lallaing
Commune postale: Flines Lez Raches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 682 500 EUR 💰
Nom: rescaset Concept
Adresse postale: 2521 Rte Du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 15 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 052-152240 (2023-03-09)
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