Avis de marché (2022-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2022A812F27
Brève description:
“fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date limite de soumission: 2023-01-25 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-718333
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 385 000 euro (H.T.) sur la durée de l'accord-cadre, en application des articles...”
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 385 000 euro (H.T.) sur la durée de l'accord-cadre, en application des articles R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2022/S 248-718333 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-06-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre concerne la fourniture d'un parc de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur la communauté de communes Baugeois-Vallée....”
Brève description
l'Accord-Cadre concerne la fourniture d'un parc de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur la communauté de communes Baugeois-Vallée. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 385 000 euro (H.T.) sur la durée de l'accord-cadre
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Valeur totale du marché: 385 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335760
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-718333
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2023/S 107-335760 (2023-06-01)