fourniture de Bacs roulants neufs équipés de puces d'identification pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des Bio-Déchets -Années 2023-2026
les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :
Le SIRTOM de Brive étant déjà équipé d'un parc de bacs roulants, il s'agit de doter les nouvelles habitations individuelles, les habitats collectifs et les activités non ménagères lors de leur implantation sur le territoire ou d'assurer le renouvellement des bacs endommagés.
Ces bacs roulants neufs équipés de puces d'identification sont destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des emballages ménagers recyclables et assimilés, des bio-déchets (restes alimentaires) produits par les ménages et les gros producteurs.
La fourniture des pièces détachées pour la maintenance des bacs ainsi que la fourniture de bio-seaux font partie de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-25.
Avis de marché (2022-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sirtom de la Région de Brive
Adresse postale: cs 11019 - avenue du 4 Juillet 1776
Commune postale: Brive Cedex
Code postal: 19315
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mr le président du SIRTOM de la Région de Brive
Téléphone: +33 555176510📞
Courrier électronique: atourret@sirtom-brive.fr📧
Fax: +33 555176519 📠
Région: Corrèze🏙️
URL: http://www.centreofficielles.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.centreofficielles.com🌏
URL de participation: http://www.centreofficielles.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SIRTOM de Brive
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de Bacs roulants neufs équipés de puces d'identification pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables...”
Titre
fourniture de Bacs roulants neufs équipés de puces d'identification pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des Bio-Déchets -Années 2023-2026
Affaire no04- F-MC-Bacs OM TRI BIO 23-26
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Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :
Le SIRTOM de Brive étant déjà équipé d'un parc de bacs roulants, il...”
Brève description
les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :
Le SIRTOM de Brive étant déjà équipé d'un parc de bacs roulants, il s'agit de doter les nouvelles habitations individuelles, les habitats collectifs et les activités non ménagères lors de leur implantation sur le territoire ou d'assurer le renouvellement des bacs endommagés.
Ces bacs roulants neufs équipés de puces d'identification sont destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des emballages ménagers recyclables et assimilés, des bio-déchets (restes alimentaires) produits par les ménages et les gros producteurs.
La fourniture des pièces détachées pour la maintenance des bacs ainsi que la fourniture de bio-seaux font partie de la consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bacs roulants neufs pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif - bacs de 120, 180, 240, 360 et 770 litres” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs sur roues📦
Produits/services supplémentaires: FC02
📦
Produits/services supplémentaires: FC03
📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sirtom de la Région de Brive (19)
Description du marché:
“les prestations sont les suivantes :
O Fourniture et livraison de bacs roulants de 120 L, 180 L, 240 L, 360 L, 660 L et 770 L pour la collecte des ordures...”
Description du marché
les prestations sont les suivantes :
O Fourniture et livraison de bacs roulants de 120 L, 180 L, 240 L, 360 L, 660 L et 770 L pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables
o Fourniture de pièces détachées et accessoires relatifs aux bacs
o Equipement de tous les bacs en puces électroniques, initialisation comprise
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Délai d'exécution
Critère de coût (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bacs roulants neufs pour la collecte séparée des bio-déchets - bacs de 60, 120 et 240 litres” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Produits/services supplémentaires: BC45
📦
Description du marché:
“les prestations sont les suivantes :
O Fourniture et livraison de bacs roulants de 120 litres équipé d'une cuve réductrice de 60 litres environ pour les...”
Description du marché
les prestations sont les suivantes :
O Fourniture et livraison de bacs roulants de 120 litres équipé d'une cuve réductrice de 60 litres environ pour les bio-déchets
O Fourniture et livraison de bacs roulants bio-déchets ventilés de 120 litres
o Fourniture et livraison de bacs roulants bio-déchets ventilés de 240 litres
o Fourniture et livraison de bacs roulants bio-déchets ventilés de 360 litres
o Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires relatifs aux bacs bio-déchets
O Equipement de tous les bacs bio-déchets en puces électroniques, initialisation comprise
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre relatif au lot commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois environ - de la notification...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre relatif au lot commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois environ - de la notification au 31/12/2023.
Il est renouvelable 03 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois - du 1er janvier au 31 Décembre, années 2024, 2025 et 2026
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bio-seaux ajourés et pleins de 10 litres environ pour les bio-déchets” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les prestations sont les suivantes :
O Fourniture et livraison de bio-seaux aérés de 10 litres avec anse de préhension pour les bio-déchets
O Fourniture et...”
Description du marché
les prestations sont les suivantes :
O Fourniture et livraison de bio-seaux aérés de 10 litres avec anse de préhension pour les bio-déchets
O Fourniture et livraison de bio-seaux pleins de 10 litres avec anse de préhension pour les bio-déchets
o Fourniture et livraison de sacs biodégradables et compostables pour la collecte des fermentescibles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité...”
Liste et brève description des conditions
les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat sont :
O Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
O Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
O Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche
o Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement qui seront mis en place par l'opérateur économique
o Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même
o Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les trois dernières années
o une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-29
11:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 02, cours Bugeaud - cS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 0555339160 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de bordeaux”
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine - pôle C - 118 cours du Maréchal Juin - tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 166-470842 (2022-08-25)