fourniture d'un bateau vedette pour l'hydrographie avec sondeur multifaisceaux - 2 lots
Cons. départ. de la Charente-Maritime
fourniture d'un bateau vedette pour le service Hydrographie, avec coque motorisée et armée, avec sondeur multifaisceaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • skyboats Sas
- • Subtop
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-26 | Avis de marché |
| 2023-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navires et bateaux
Numéro de référence: 22HFMJ02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Navires et bateaux 📦
Code CPV supplémentaire: Bateaux spécialisés 📦
Sondes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 Boulevard de la République CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-412176
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'un bateau vedette, avec coque motorisée et armée
Numéro du lot: 1
Brève description: se reporter au Ii.1.4
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: sondes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 15 Rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 145-412176 (2022-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navires et bateaux
Numéro de référence: 22HFMJ02
Brève description:
fourniture d'un bateau vedette pour le service Hydrographie, avec coque motorisée et armée, avec sondeur multifaisceaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Navires et bateaux 📦
Code CPV supplémentaire: Bateaux spécialisés 📦
Sondes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 Boulevard de la République CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-412176
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
les candidats ont l'obligation de répondre à l'offre de base et devront faire une proposition pour la variante exigée : lot no 2 - scanner latéral 3d
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'un bateau vedette, avec coque motorisée et armée
Numéro du lot: 1
Brève description: se reporter au Ii.1.4
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: sondes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
les candidats ont l'obligation de répondre à l'offre de base et devront faire une proposition pour la variante exigée : lot no 2 - scanner latéral 3d
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
Afficher plus
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Le Document Unique de Marché Européen (Dume) est disponible sur le profil acheteur : http://www.achatpublic.com
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois. Dossier de consultation gratuit.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant.
Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière.
le délai global de paiement est de 30 jours.modalités de règlement des comptes : Sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif sous 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 15 Rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Avis d'attribution de marché (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 327888.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091238
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-412176
Numéro JO-S: 31
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques et opérationnelles conformes au CCTP au vu du mémoire technique basé sur le cadre du mémoire technique fourni
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison au vu du délai proposé dans lacte dengagement
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Garantie proposée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement au vu de la certification ISO 14001
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
Critère de coût (pondération): 30%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: skyboats sas
Adresse postale: 69 rue georges pezieres
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66100
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 134 166 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom: subtop
Adresse postale: za les belles vues - 3 rue des pres
Commune postale: Arpajon
Code postal: 91290
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 193722.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2023/S 031-091238 (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 327888.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091238
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-412176
Numéro JO-S: 31
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
la livraison est prévue sur le site portuaire de Rochefort (Direction de l'eau, de la Mer et du Littoral service dragage - 4 avenue Bachelar - cS 10273 - 17305 Rochefort cedex).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques et opérationnelles conformes au CCTP au vu du mémoire technique basé sur le cadre du mémoire technique fourni
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison au vu du délai proposé dans lacte dengagement
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Garantie proposée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement au vu de la certification ISO 14001
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
Critère de coût (pondération): 30%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: skyboats sas
Adresse postale: 69 rue georges pezieres
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66100
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 134 166 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom: subtop
Adresse postale: za les belles vues - 3 rue des pres
Commune postale: Arpajon
Code postal: 91290
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 193722.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2023/S 031-091238 (2023-02-08)
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