Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'un bateau vedette pour l'hydrographie avec sondeur multifaisceaux - 2 lots
22HFMJ02”
Produits/services: Navires et bateaux📦
Brève description:
“fourniture d'un bateau vedette pour le service Hydrographie, avec coque motorisée et armée, avec sondeur multifaisceaux” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un bateau vedette, avec coque motorisée et armée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bateaux spécialisés📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: se reporter au Ii.1.4
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sondes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les candidats ont l'obligation de répondre à l'offre de base et devront faire une proposition pour la variante exigée : lot no 2 - scanner latéral 3d”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- formulaire Dc1, Lettre de candidature -...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-02
09:00 📅
“le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois. Dossier de consultation gratuit.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des...”
le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois. Dossier de consultation gratuit.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant.
Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière.
le délai global de paiement est de 30 jours.modalités de règlement des comptes : Sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif sous 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 15 Rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 145-412176 (2022-07-26)
Avis d'attribution de marché (2023-02-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 327888.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison est prévue sur le site portuaire de Rochefort (Direction de l'eau, de la Mer et du Littoral service dragage - 4 avenue Bachelar - cS 10273 -...”
Site principal ou lieu d'exécution
la livraison est prévue sur le site portuaire de Rochefort (Direction de l'eau, de la Mer et du Littoral service dragage - 4 avenue Bachelar - cS 10273 - 17305 Rochefort cedex).
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Description du marché:
“fourniture d'un bateau vedette pour le service Hydrographie, avec coque motorisée et armée, avec sondeur multifaisceaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractéristiques techniques et opérationnelles conformes au CCTP au vu du mémoire technique basé sur le cadre du mémoire technique fourni”
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison au vu du délai proposé dans lacte dengagement
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Garantie proposée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement au vu de la certification ISO 14001”
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
Critère de coût (pondération): 30%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-412176
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 782H22
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'un bateau vedette, avec coque motorisée et armée
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: skyboats sas
Adresse postale: 69 rue georges pezieres
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66100
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 166 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 783H22
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sondeur multifaisceaux
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: subtop
Adresse postale: za les belles vues - 3 rue des pres
Commune postale: Arpajon
Code postal: 91290
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193722.76 💰
Source: OJS 2023/S 031-091238 (2023-02-08)