fourniture D'Ouvrages pour les services de la direction regionale de L'Economie, DE L'Emploi, du travail et des solidarites auvergne-rhône-alpes et des ddets

dreets auvergne rhone alpes

le présent marché a pour objet la fourniture de livres papier et numérique neufs aux services de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes relevant des ministères chargés des
affaires sociales et des ddets ara

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• decire

Qui ?

• dreets auvergne rhone alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-13	Avis de marché
2023-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: dreets-ara-sg-2023-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dreets auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 bd vivier merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://auvergne-rhone-alpes.dreets.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-luc.brun@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 426992805 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-698560
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

* Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; * l'unité monétaire utilisée est l'euro ; * Le délai de réalisation est fixé à 12 mois reconductible trois fois; * Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : - les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique : dreets-ara-sg-2023-01 après avoir installé les prérequis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ; * Conditions de remise des offres et des candidatures : - si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue par voie électronique, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé dans les documents du marché ; * Les candidatures et les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique dreets-ara-sg-2023-01 le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation ; * Les candidatures ou les offres dans lequel un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de livres papier et numérique neufs aux services de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes relevant des ministères chargés des

affaires sociales et des ddets ara

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an ferme reconductible trois fois - 4 ans au total

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: palais des Juridictions Administratives
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : * Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; * Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; * Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché

Source: OJS 2022/S 243-698560 (2022-12-13)

Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de livres papier et numérique neuf aux services de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes relevant des ministères chargés des affaires sociales, et des ddets ara

Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173399
Se réfère à l'avis: 2022/S 243-698560
Numéro JO-S: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Nom: decire
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 060-173399 (2023-03-20)

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