fourniture d'ouvrages et périodiques français et étrangers et de documents vidéo et musicaux, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'ouvrages et périodiques français et étrangers et de documents vidéo et musicaux
22.027”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“fourniture d'ouvrages et périodiques français et étrangers et de documents vidéo et musicaux, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles...”
Brève description
fourniture d'ouvrages et périodiques français et étrangers et de documents vidéo et musicaux, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages français
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france pour les besoins des divers hôpitaux et des divers sites de l'ap-hp
Description du marché: ouvrages français
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité du dossier technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): - Sous-critère a : Suivi des commandes et de la livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): - Sous-critère b : Logistique mise à disposition pour effectuer la prestation
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): - Sous-critère c : Délai de livraison des ouvrages
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“- Sous-critère d : Etendu du réseau de librairies conseils et organisation du magasin”
Critère de qualité (nom):
“- Sous-critère e : Eléments de la responsabilité sociétale de l'entreprise en lien avec le marché”
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 20
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons...”
Description des options
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4 du Code de la commandepublique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles : 13 210 unités soit un montant 214 689euro(s) HtL'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles : 13 210 unités soit un montant 214 689euro(s) HtL'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages étrangers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché: ouvrages étrangers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Sous-critère c :Délai de livraison des ouvrages
Description
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles : 70 unités soit un montant de 8 850 euro(s) (H.T.). L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles : 70 unités soit un montant de 8 850 euro(s) (H.T.). L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périodiques français
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Périodiques📦
Description du marché: périodiques français
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Sous-critère a : Suivi des commandes et des abonnements
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): - Sous-critère b : Gestion des réclamations
Critère de qualité (nom): - Sous-critère c : Services proposés par le prestataire
Critère de qualité (nom):
“- Sous-critère d : Eléments de la responsabilité sociétale de l'entreprise en lien avec le marché” Description
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles : 1652 abonnements (revues seules ou bouquets) soit un montant de 355 057euro(s) (H.T.). L'Ap-Hp s'engage sur un montant...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles : 1652 abonnements (revues seules ou bouquets) soit un montant de 355 057euro(s) (H.T.). L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périodiques étrangers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Publications périodiques📦
Description du marché: périodiques étrangers
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles : 1000 abonnements (revues seules ou bouquets) soit un montant de 1 300 000 euro(s) (H.T.). L'Ap-Hp s'engage sur un...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles : 1000 abonnements (revues seules ou bouquets) soit un montant de 1 300 000 euro(s) (H.T.). L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents musicaux et vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: documents musicaux et vidéo
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Sous-critère a : Logistique mise à disposition pour effectuer la prestation
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): - Sous-critère b : Suivi des commandes et des livraisons
Critère de qualité (nom): - Sous-critère c : Délai de livraison des documents
Description
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles : 335 cd / 1465 DVD soit un montant de 67 826 euro(s) (H.T.). L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles : 335 cd / 1465 DVD soit un montant de 67 826 euro(s) (H.T.). L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“en application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire Dc1 ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
en application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9 heures, réception lundi 9 heures).pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital (souhaité) ;4) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;6) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.Si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“en complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
en complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents et renseignements listés à...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-09
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 01/09/2022 au 31/08/2026.Les marchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de...”
les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 01/09/2022 au 31/08/2026.Les marchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris à compter du 28/02/2026. Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 22.027.les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 28/04/2022 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Avance : Option B : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.Le montant de cette avance est de 5% du montant minimum du marché si ce dernier est supérieur à 50 000euro(s).Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenneentreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 20 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 070-183354 (2022-04-04)
Avis d'attribution de marché (2022-09-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15462340.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 070-183354
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022ACHC223201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'ouvrages français format papier et électronique
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: librairie decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet, 69371 lyon cedex 8
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.decitre.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: sa furet du nord
Adresse postale: 191 rue des cinq voies 59200 TOURCOING
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Courrier électronique: clientpro@furet.com📧
URL: http://www.furet.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 562 936 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 562 936 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022ACHC223202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'ouvrages étrangers format papier et électronique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sas
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 rue Jacques Rueff 92183 antony cedex
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Courrier électronique: info@ebsco.com📧
URL: http://www.ebsco.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 424 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 424 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022ACHC223203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de périodiques français format papier et électronique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2868860.56 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2868860.56 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022ACHC223204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de périodiques étrangers format papier et électronique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 608 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 608 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022ACHC223205
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de documents musicaux et vidéos
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm video
Adresse postale: 125-127, bd Gambetta 95110 SANNOIS
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr📧
URL: http://www.rdm-video.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 358 120 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 358 120 💰
Source: OJS 2022/S 172-487104 (2022-09-02)