Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération
2022-AO-CLT-065”
Produits/services: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Brève description:
“fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de documents non assujettis à droit de prêt
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 90 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période...”
Description du marché
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 90 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 85
Prix (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires: l'Estimation ci-dessus est annuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse assujetties au droit de prêt, y compris un office” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 5 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de...”
Description du marché
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 5 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 50 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ouvrages imprimés et de textes lus sur support audio pour la jeunesse, assujettis au droit de prêt y compris des offices (hors bandes dessinées)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 10 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de...”
Description du marché
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 10 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 70 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ouvrages imprimés et de textes lus sur support audio pour adultes, assujettis au droit de prêt y compris un office” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 20 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de...”
Description du marché
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 20 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 100 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ouvrages imprimés et plastifiés, reliés ou équipés pour les adultes et la jeunesse assujettis au droit de prêt” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 1 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de...”
Description du marché
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 1 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 50 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de CD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 2 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de...”
Description du marché
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 2 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 20 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de DVD et Blue Ray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes et la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 5 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de...”
Description du marché
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 5 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 60 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de partitions musicales et méthodes d'apprentissage de la musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 1 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de...”
Description du marché
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 1 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 10 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 170-481132 (2022-08-31)
Informations complémentaires (2022-09-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 170-481132
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offre
Ancienne valeur
Date: 2022-10-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-10-03 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-13 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2022/S 185-523893 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 170-481132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-AO-CLT-065
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de documents non assujettis à droit de prêt
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: la generale librest
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès, Bât. K 6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.lageneraledulivre.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse assujetties au droit de prêt, y compris un office” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie bdnet
Adresse postale: 26, rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️
URL: https://www.bdnet.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition d'ouvrages imprimés et de textes lus sur support audio pour la jeunesse, assujettis au droit de prêt y compris des offices (hors bandes dessinées)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“acquisition d'ouvrages imprimés et de textes lus sur support audio pour adultes, assujettis au droit de prêt y compris un office” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“acquisition d'ouvrages imprimés et plastifiés, reliés ou équipés pour les adultes et la jeunesse assujettis au droit de prêt” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers RENOV-LIVRES
Adresse postale: 329 rue Pasteur - bP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.renov-livres.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 028-080056 (2023-02-03)