la présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaires de fourniture d'objets souvenirs représentant des monuments de Paris en alliage métallique type zamak pour le besoin des librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'objets souvenirs représentant des monuments de Paris en alliage métallique type zamak pour le besoin des librairies-boutiques du CMN
22.200.52”
Produits/services: Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaires de fourniture d'objets souvenirs représentant des monuments de Paris en alliage...”
Brève description
la présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaires de fourniture d'objets souvenirs représentant des monuments de Paris en alliage métallique type zamak pour le besoin des librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet la fourniture d'objets souvenir en alliage métalliques de type zamak représentant des monuments de Paris pour les...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet la fourniture d'objets souvenir en alliage métalliques de type zamak représentant des monuments de Paris pour les besoins des librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 375 000 euro(s) HT annuel, soit 1 500 000 euro(s) HT sur la durée...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 375 000 euro(s) HT annuel, soit 1 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-24
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le présent accord-cadre pourra être renouvelé
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21 du Code de la Commande Publique. Le dossier deconsultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de L'État) directement via le lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1983160&orgAcronyme=f5jLes candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. Toute absence ou tout dépôt incomplet d'échantillons entraîne le rejet de l'offre.Le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demandede paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques -...”
Nom
secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique bâtiment Condorcet
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Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970320📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; -Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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Source: OJS 2022/S 037-095085 (2022-02-17)
Avis d'attribution de marché (2022-10-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 037-095085
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“fourniture d'objets souvenirs représentant des monuments de Paris, en alliage métallique type zamak pour le besoin des librairies-boutiques du Centre des...”
Titre
fourniture d'objets souvenirs représentant des monuments de Paris, en alliage métallique type zamak pour le besoin des librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux
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Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: creative paris
Adresse postale: 10 rue Greneta
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://creativeparis.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: les editions artistiques du tertre
Adresse postale: 30 rue des Saules
Code postal: 75018
URL: https://www.societe.com/societe/les-editions-artistiques-du-tertre-321896045.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Source: OJS 2022/S 202-574652 (2022-10-14)