l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'objets décoratifs exclusifs figurant par transparence des vitraux sur support transparent, destinés à être vendus dans les librairies boutiques gérées par le Centre des monuments nationaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-08.
Avis de marché (2022-09-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Numéro de référence: 22.200.211
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'objets décoratifs exclusifs figurant par transparence des vitraux sur support transparent, destinés à être...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'objets décoratifs exclusifs figurant par transparence des vitraux sur support transparent, destinés à être vendus dans les librairies boutiques gérées par le Centre des monuments nationaux
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers📦
Code CPV supplémentaire: Éléments décoratifs divers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date limite de soumission: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-497679
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires appliqués aux quantités réellement livrées et acceptées par...”
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires appliqués aux quantités réellement livrées et acceptées par le Centre des monuments nationaux.conformément à l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement.les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement. Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Néanmoins, s'il est préféré la forme du groupement conjoint, alors, il est attendu du mandataire qu'il soit solidaire de ses cotraitants. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21 du Code de la Commande Publique.Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme dématérialisée PLACE (Plateforme des Achats de l'état) via le lien direct suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2082907&orgAcronyme=f5j
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Source: OJS 2022/S 176-497679 (2022-09-08)