Ce marché concerne la fourniture d'Isolateurs en verre trempé HTA suspendus et isolateurs en verre trempé HTA rigides.
EDF SEI pourra à sa demande, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans ou les marchés
Electricité de Strasbourg pourra à sa demande, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans ou les marchés
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le contrat précisera un volume maximum estimé à 2 725 625 articles.
Cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
Avis de marché (2022-09-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis - Direction des Achats
Adresse postale: Pôle Achats de Matériels Électriques - Tour PB5 - 1 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92050
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Frédérique GALLAIS
Téléphone: +33 662416700📞
Courrier électronique: frederique.gallais@enedis.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.enedis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr🌏
URL de participation: https://portail-achats.enedis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'Isolateurs en verre trempé HTA
Produits/services: Équipement électrique aérien📦
Brève description:
“Ce marché concerne la fourniture d'Isolateurs en verre trempé HTA suspendus et isolateurs en verre trempé HTA rigides.
EDF SEI pourra à sa demande, si elle...”
Brève description
Ce marché concerne la fourniture d'Isolateurs en verre trempé HTA suspendus et isolateurs en verre trempé HTA rigides.
EDF SEI pourra à sa demande, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans ou les marchés
Electricité de Strasbourg pourra à sa demande, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans ou les marchés
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le contrat précisera un volume maximum estimé à 2 725 625 articles.
Cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolateur en verre trempé HTA suspendu
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement électrique aérien📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'isolateurs HTA en verre trempé suspendu. 3 articles dans ce lot
ISO verre capot tige CT 175-40.
ISO verre capot tige CT 254-40 DC
ISO verre...”
Description du marché
Fourniture d'isolateurs HTA en verre trempé suspendu. 3 articles dans ce lot
ISO verre capot tige CT 175-40.
ISO verre capot tige CT 254-40 DC
ISO verre capot tige CT 254-70 DC
Volume annuel environ 365 000 pièces.
Le volume maximum sur la durée du marché au titre de l'article R2162-4 de la commande publique est estimé à 1 815 500 articles.
Volume indiqué à titre indicatif et non contractuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option de durée de 2 x 1 année.
Ces 2 années optionnelles sont incluses en § II.2.7.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolateurs en verre trempé HTA rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'isolateur rigide en verre trempé HTA composé de 2
accessoires dans ce lot
Isolateur Verre VHT 20T + Douille;
Isolateur Verre VHT 22T +...”
Description du marché
Fourniture d'isolateur rigide en verre trempé HTA composé de 2
accessoires dans ce lot
Isolateur Verre VHT 20T + Douille;
Isolateur Verre VHT 22T + Douille.
Volume annuel environ 75 000 pièces.
Le volume maximum sur la durée du marché au titre de l'article R2162-4 de la commande publique est estimé à 365 000 articles.
Volumes indiqués à titre indicatif et non contractuel.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018 relative aux marchés publics.
Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière au moment de sa candidature. Si compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre un justificatif équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat et ses produits devront satisfaire les critères liés aux normes et spécifications techniques suivantes :
Norme NFC 66-231 de juillet 1981 pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat et ses produits devront satisfaire les critères liés aux normes et spécifications techniques suivantes :
Norme NFC 66-231 de juillet 1981 pour les isolateurs suspendus
Norme NFC 66-235 de juillet 1981 pour les isolateurs rigides
HN 66 S 02 de novembre 1992 Spécifications générales pour la fourniture d’isolateurs pour lignes aériennes de tension nominale 20 KV.
Le candidat doit être en possession d'une Autorisation Temporaire d'Emploi (ATE) ou en cours d'obtention délivrée par la direction technique d'Enedis de matériel et destinée à autoriser leur emploi sur les réseaux exploités par Enedis.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché.
Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront...”
Dépôts et garanties exigés
Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché.
Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront indiqués dans le dossier de consultation.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture, sous réserve que celle-ci soit reconnue bonne à payer.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (art L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 144-330409
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-31
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations complémentaires
“Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de...”
Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_117095.
Pour y accéder, merci de:
— se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr),
— depuis la page d'accueil, cliquer sur « Mes RFQ/RFx publics » pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_117095,
— après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé.
Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend une dizaine de minutes.
Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de contacter le +33 1 75 25 48 35 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure française ou d'adresser un courriel à support-edfgroup@ivalua.com).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179 - 191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles-justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179 - 191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 189-536262 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2023-04-21) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 1 - Fourniture isolateurs en verre trempé HTA SUSPENDU
Description du marché: Fourniture d'isolateurs HTA en verre trempé SUSPENDU
Champ d'application du marché
Titre: Isolateur en verre trempé HTA rigide
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 2 - Fourniture isolateurs en verre trempé HTA RIGIDE
Description du marché: Fourniture isolateurs en verre trempé HTA RIGIDE
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-536262
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Isolateur en verre trempé HTA suspendu
Date de conclusion du contrat: 2023-04-01 📅
2️⃣
Titre: Fourniture isolateur en verres HTA suspendu
3️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture isolateurs en verre HTA rigide