Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'implants maxillo-faciaux, implants mammaires, dispositifs de lipostructure, implants de fermeture crânienne et implants dentaires
2023-PH-001”
Produits/services: Implants mammaires📦
Brève description:
“fourniture d'implants maxillo-faciaux, implants mammaires, dispositifs de lipostructure, implants de fermeture crânienne et implants dentaires”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aa - d.m. Oscmf standard chir. Traumatologique stérile et/ou non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants mammaires📦
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché: aa - d.m. Oscmf standard chir. Traumatologique stérile et/ou non stérile
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2024-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction du marché dans des conditions identiques sur 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2024 au 28/02/2025 et du 01/03/2025 au 28/02/2026”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ab - prothèse de reconstruction et fracture stérile et/ou non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ab - prothèse de reconstruction et fracture stérile et/ou non stérile
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ac - ostéosynthèse maxillo faciale, chirurgie malformative
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ac - ostéosynthèse maxillo faciale, chirurgie malformative
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ad - plaque OSCMF résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: ad - plaque OSCMF résorbable
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ae - plaque pour condyle + vis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: ae - plaque pour condyle + vis
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: af - guide de coupe avec plaques sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: af - guide de coupe avec plaques sur mesure
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ag - modèle stéréolithographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: ag - modèle stéréolithographique
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ah - distracteurs cranio-faciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: ah - distracteurs cranio-faciaux
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ai - distracteurs mandibulaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: ai - distracteurs mandibulaires
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aj - plancher orbitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: aj - plancher orbitaire
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ba - plaque de silicone stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: ba - plaque de silicone stérile
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ca - fraises tous types, tous diamètres, adulte et pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: ca - fraises tous types, tous diamètres, adulte et pédiatrique
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: da - implant dentaire pour implantologie juxta osseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: da - implant dentaire pour implantologie juxta osseux
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: db - implant pour implantologie juxta gingival
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: db - implant pour implantologie juxta gingival
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dc - implant pour chirurgie orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: dc - implant pour chirurgie orale
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ea - prothèse mammaire pré-remplie silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: ea - prothèse mammaire pré-remplie silicone
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eb - expanseur mammaire avec valve intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: eb - expanseur mammaire avec valve intégrée
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ec - maille chirurgicale résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: ec - maille chirurgicale résorbable
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ed - kit microcanule pour réinjection
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: ed - kit microcanule pour réinjection
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fa - ciment phosphate de calcium injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: fa - ciment phosphate de calcium injectable
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ga - ostéosynthèse crânienne stérile et/ou non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: ga - ostéosynthèse crânienne stérile et/ou non stérile
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions :- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions :- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre) ;- a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat : o Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;o Déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre) ; o Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles L2141-7 à L2141-11, R2143-3 et R2143-5 à R2143-16 du Code de la commande publique; o Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-06
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): logipôle Trousseau, CHRU de Tours
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“pour obtenir des renseignements d'ordre technique : Mme Nelly VIRATELLE - tél : 02 47 47 83 58pour obtenir des renseignements d'ordre administratif : Mme...”
pour obtenir des renseignements d'ordre technique : Mme Nelly VIRATELLE - tél : 02 47 47 83 58pour obtenir des renseignements d'ordre administratif : Mme Christelle BLOND-CHESNEAU - tél : 02 47 47 60 85 - courriel : c.blond-chesneau@chu-tours.frle retrait du dossier et l'envoi des candidatures et des plis se font de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.frL'envoi ou le dépôt de la copie de sauvegarde se fait à l'adresse indiquée sur le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif dorléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative).Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 108-304315 (2022-06-02)