Fourniture d'Equipements vide type jauges pour le projet TITAN

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - CEA PARIS SACLAY

Fourniture de jauges à vide primaires et secondaires dans le cadre du projet TITAN. Le marché se décline sous la forme de 17 bordereaux de prix portant sur l’équipement, des composants et des kits de maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pfeiffer Vacuum

Qui ?

• COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - CEA PARIS SACLAY

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz › Matériel de mesure de la pression

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-04	Avis de marché
2023-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de mesure de la pression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de mesure de la pression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives - cea paris saclay
Adresse postale: CEA Paris Saclay - Service des Marchés et Achats Bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.cholet@cea.fr 📧
Téléphone: +49 169085463 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-04 📅
Date limite de soumission: 2022-04-06 📅
Date de publication: 2022-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 048-125771
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. A titre dérogatoire, bien que relevant des MDS, le marché faisant l’objet du présent avis n’est considéré ni comme sensible ni classifié au sens de la règlementation de l’IGI 1300 du 9 août 2021. Valeur totale estimée au sens de l’article II.1.4 du présent avis : la valeur totale estimée de l’accord-cadre sera calculée à partir de la volumétrie maximale figurant dans le règlement de consultation. Cette valeur totale correspond au montant plafond obtenu à partir des prix unitaires du Titulaire et de la volumétrie maximale figurant dans le règlement de consultation pour chaque BPU. Le montant plafond ainsi calculé sera indiqué à l’article MONTANT de l’accord cadre au moment de sa signature par les Parties. Par ailleurs, ce montant plafond sert de base à la comparaison et à la notation des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: B22-00888
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA PARIS SACLAY

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Précisés dans le Dossier de Consultation
Situation économique et financière: Précisés dans le Dossier de Consultation
Capacité technique et professionnelle: Précisés dans le Dossier de Consultation
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Précisés dans le Dossier de Consultation

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

La durée du présent accord-cadre de défense ou de sécurité est de 7 ans en application de l’article L2325-1 du

CCP.

Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00488
Contact
Point de contact: Service des Marchés et Achats
Mathilde CHOLET
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en

mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier

de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis

et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

A titre dérogatoire, bien que relevant des MDS, le marché faisant l’objet du présent avis n’est considéré ni

comme sensible ni classifié au sens de la règlementation de l’IGI 1300 du 9 août 2021.

Valeur totale estimée au sens de l’article II.1.4 du présent avis : la valeur totale estimée de l’accord-cadre

sera calculée à partir de la volumétrie maximale figurant dans le règlement de consultation. Cette valeur totale

correspond au montant plafond obtenu à partir des prix unitaires du Titulaire et de la volumétrie maximale

figurant dans le règlement de consultation pour chaque BPU. Le montant plafond ainsi calculé sera indiqué

à l’article MONTANT de l’accord cadre au moment de sa signature par les Parties. Par ailleurs, ce montant

plafond sert de base à la comparaison et à la notation des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 048-125771 (2022-03-04)

Avis d'attribution de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 344 179 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-106285
Se réfère à l'avis: 2022/S 048-125771
Numéro JO-S: 36

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Paris-Saclay

Attribution du marché
Nom: Pfeiffer vacuum
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 036-106285 (2023-02-15)

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