Fourniture d'Equipements Vide de type Vannes

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - CEA PARIS SACLAY

Fourniture d'Equipements Vide de type Vannes et leurs accessoires dans le cadre du projet TITAN. Le marché se décline sous la forme de 25 Bordereaux de Prix portant sur les équipements et des kits de
maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-27 Avis de marché
2023-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vannes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives - cea paris saclay
Adresse postale: CEA Paris Saclay - Service des Marchés et Achats Bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.cholet@cea.fr 📧
Téléphone: +49 169085463 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 đź“…
Date limite de soumission: 2022-05-30 đź“…
Date de publication: 2022-05-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-231391
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. A titre dérogatoire, bien que relevant des MDS, le marché faisant l’objet du présent avis n’est considéré ni comme sensible ni classifié au sens de la règlementation de l’IGI 1300 du 9 août 2021. Valeur totale estimée au sens de l’article II.1.4 du présent avis : la valeur totale estimée de l’accord-cadre sera calculée à partir de la volumétrie maximale figurant dans le règlement de consultation. Cette valeur totale correspond au montant plafond obtenu à partir des prix unitaires du Titulaire et de la volumétrie maximale figurant dans le règlement de consultation pour chaque BPU. Le montant plafond ainsi calculé sera indiqué à l’article MONTANT de l’accord cadre au moment de sa signature par les Parties. Par ailleurs, ce montant plafond sert de base à la comparaison et à la notation des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'Equipements Vide de type Vannes et leurs accessoires dans le cadre du projet TITAN. Le marché se décline sous la forme de 25 Bordereaux de Prix portant sur les équipements et des kits de
maintenance.
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: B22-02428
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Paris-Saclay

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Précisés dans le dossier de consultation
Situation économique et financière: Précisés dans le dossier de consultation
Capacité technique et professionnelle: Précisés dans le dossier de consultation

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée du présent accord-cadre de défense ou de sécurité est de 7 ans en application de l’article L2325-1 du CCP.
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00488
Contact
Point de contact: Service des Marchés et Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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A titre dérogatoire, bien que relevant des MDS, le marché faisant l’objet du présent avis n’est considéré ni comme sensible ni classifié au sens de la règlementation de l’IGI 1300 du 9 août 2021.
Valeur totale estimée au sens de l’article II.1.4 du présent avis : la valeur totale estimée de l’accord-cadre sera calculée à partir de la volumétrie maximale figurant dans le règlement de consultation. Cette valeur totale correspond au montant plafond obtenu à partir des prix unitaires du Titulaire et de la volumétrie maximale figurant dans le règlement de consultation pour chaque BPU. Le montant plafond ainsi calculé sera indiqué à l’article MONTANT de l’accord cadre au moment de sa signature par les Parties. Par ailleurs, ce montant plafond sert de base à la comparaison et à la notation des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 085-231391 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2023-05-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 đź“…
Date de publication: 2023-05-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293729
Se réfère à l'avis: 2022/S 085-231391
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 4001002825

Attribution du marché
Nom: Vat sarl
Adresse postale: 26 Avenue Jean Kuntzmann
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 095-293729 (2023-05-12)
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