Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'équipement de transmissions
22U008
Produits/services: Matériel de télécommunications📦
Brève description:
“fourniture d'équipement de transmissions opérationnels, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécutions de prestations annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 25 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: "Néant"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moyens de transmission spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de télécommunications📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine, Corse, drom, com, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française”
Description du marché: moyens de transmission spécifiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement 2 fois 6 mois. Durée totale du marché : quatre ans à compter de l'ordre de service...”
Description des renouvellements
la durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement 2 fois 6 mois. Durée totale du marché : quatre ans à compter de l'ordre de service envoyé par l'ugap
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 60000000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 60000000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moyens de transmission standards
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: moyens de transmission standards
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 3250000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 3250000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terminaux de réception d'alarme des personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: terminaux de réception d'alarme des personnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 28000000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 28000000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 8000000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 8000000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 1600000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 1600000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 1000000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 1000000 euro(s) (H.T.).Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation.2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
“le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être supérieur ou égal à : lot 1 : 7000000 euro, lot...”
le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être supérieur ou égal à : lot 1 : 7000000 euro, lot 2 : 320000 euro, lot 3 : 3400000euro,lot 4 : 1000000 euro, lot 5 : 200000euro, lot 6 : 110000euro.Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière.Si le chiffre d'affaires moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minima des lots concernés, il est procédé à une élimination partielle de la candidatureselon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature.Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum de chiffre d'affaires moyen est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant minimum sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants minimums soit inférieure au chiffre d'affaires moyen du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-certificats de qualité ou équivalent-outillage,...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-certificats de qualité ou équivalent-outillage, matériel et équipement technique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne,
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle,
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 225-648164 (2022-11-17)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'équipement de transmissions opérationnels, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécutions de prestations annexes
22U008”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 101 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de service et Service après vente
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après vente
Critère de qualité (pondération): 17
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 225-648164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 416054
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: moyens de transmission spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: tpl systemes
Numéro d'enregistrement national: fr0135103733800099
Adresse postale: zae du Périgord Noir
Commune postale: Sarlat
Code postal: 24200
Pays: France 🇫🇷
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: https://tplsystemes.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 416055
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: moyens de transmission standards
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: novelad
Numéro d'enregistrement national: fr1645088594200034
Adresse postale: 10, rue Mercoeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️
URL: https://www.novelad.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 650 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 250 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 416056
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: terminaux de réception d'alarme des personnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 416057
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions spécifiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 416058
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prestations et pièces de rechange pour moyens de transmissions standard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 416059
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestations et pièces de rechange pour terminaux de réception d'alarme des personnes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“- Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
- Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique - le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.- La valeur totale du lot, mentionnée à la rubrique V.2.4, s'entend comme le montant maximum du lot en euros HT tel que fixé dans les documents du marché.- La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché