formation sur le thème : Santé, sécurité et conditions de travail

CNFPT

réalisation d'actions de formation sur le thème "Santé, sécurité et conditions de travail" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du Cnfpt. Accord cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents décomposé en 7 lots sans montant minimum et avec un maximum mono-attributaire de services

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-07 Avis de marché
2023-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cnfpt
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Commune postale: Paris
Code postal: 75578
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155274400 📞
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: formation sur le thème : Santé, sécurité et conditions de travail Ach22060-Ce
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Brève description:
“réalisation d'actions de formation sur le thème "Santé, sécurité et conditions de travail" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1: Management de la santé sécurité au travail et politique de prévention des risques professionnels sur le territoire d'auvergne Rhone-Alpes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Description du marché:
“formations Management de la santé sécurité au travail et politique de prévention des risques professionnels organisées par la délégation Auvergne...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“marché alloti d'une durée initiale de 12 mois reconductible trois fois pour une même durée”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Assistants de prévention - départements 07-26-38-73-74
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“formations Assistants de prévention organisées par la délégation Auvergne Rhône-Alpes sur les Départements 07-26-38-73-74”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Assistants de prévention - départements 01-42-69
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“formations Assistants de prévention organisées par la délégation Auvergne Rhône-Alpes sur les Départements 01-42-69”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Assistants de prévention - départements 03-15-43-63
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“formations Assistants de prévention organisées par la délégation Auvergne Rhône-Alpes sur les Départements 03-15-43-63”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 : Formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations Spécialisées -...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no6 : Formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations Spécialisées -...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no7 : Formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations Spécialisées -...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-14 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 175-495821 (2022-09-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options
Description des options: article 3.17 de la convention de formation

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 175-495821

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Mar-21614
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1: Management de la santé sécurité au travail et politique de prévention des risques professionnels sur le territoire d'auvergne Rhone-Alpes”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Brigitte Courpiere
Adresse postale: 12 Rue Du Chateau D'Eau
Commune postale: Chavaroux
Code postal: 63720
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: Mar-21615
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Assistants de prévention - départements 07-26-38-73-74
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: centre Departemental De Gestion De La Fonction Publique Territoriale
Adresse postale: 416 Rue Des Universites
Commune postale: Saint-Martin D'Heres
Code postal: 38400
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: Mar-21616
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Assistants de prévention - départements 01-42-69
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9 All Alban Vistel
Commune postale: Sainte Foy-les-Lyon
Code postal: 69110
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: Mar-21617
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : Assistants de prévention - départements 03-15-43-63
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: Mar-21618
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 : Formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: sofis
Adresse postale: 7 Rue De Tog Ru
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Région: Morbihan 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 920 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: Mar-21619
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot no6 : Formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 920 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: Mar-21620
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“lot no7 : Formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail des membres des Comités Sociaux Territoriaux et de leurs Formations...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 920 000 💰
Source: OJS 2023/S 146-465354 (2023-07-27)