Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, le conditionnement et la livraison de moulages en résine patinée réalisés à partir des moulages et des moules de la collection de l'Atelier de moulages de la Rmn-GP et destinés à la vente au public
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison de moulages en résine patinée pour les besoins de la Rmn-GP
MAR-22-048”
Produits/services: Statuettes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, le conditionnement et la livraison de moulages en résine patinée réalisés à partir des...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, le conditionnement et la livraison de moulages en résine patinée réalisés à partir des moulages et des moules de la collection de l'Atelier de moulages de la Rmn-GP et destinés à la vente au public
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Statuettes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rmngp
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, le conditionnement et la livraison de moulages en résine patinée réalisés à partir des...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, le conditionnement et la livraison de moulages en résine patinée réalisés à partir des moulages et des moules de la collection de l'Atelier de moulages de la Rmn-GP et destinés à la vente au public
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, sauf dénonciation deux mois avant sa date anniversaire par lettre...”
Description des renouvellements
Il peut être reconduit par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, sauf dénonciation deux mois avant sa date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception. La durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder quatre ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous direction des affaires juridiques
Adresse postale: RMN GP 254-256 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 077-209582 (2022-04-15)
Informations complémentaires (2022-05-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 077-209582
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV-2-2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-05-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 090-247635 (2022-05-05)
Avis d'attribution de marché (2022-07-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 63 689 708 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 077-209582
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MAR-22-048
Titre:
“Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison de moulages en résine patinée pour les besoins de la Rmn-GP”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rmngp
Adresse postale: RMN GP 254-256 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 689 708 💰
Source: OJS 2022/S 133-379314 (2022-07-08)