exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole

Montpellier Méditerranée Métropole

exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Services Maintenance Énergies
• SPIE Facilities

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-13	Avis de marché
2022-10-18	Informations complémentaires
2022-10-24	Informations complémentaires
2023-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: M2D0052MG
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, Place Zeus, Lieu dit Cs39556
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-21 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506125
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

- Variante interdite - la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre et à l'estimation de la partie forfaitaire sur 4 ans. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. - le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. - La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume). - la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire (voir le RC pour les modalités).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bâtiments et locaux administratifs
Numéro du lot: 01
Brève description:

accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 50 000 euro ht annuel.

Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: bâtiments sportifs et culturels
Numéro du lot: 02
Brève description:

accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique. Accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de 160 000 euro ht annuel

Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

attestation aptitude manipulation fluide frigorigène catégorie 1

habilitation valide (+ fournir no habilitation) / certificat de compétences professionnelles à la maintenance des ensembles de protection contre les retours d'eau

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP et son annexe (clause sociale). Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de la Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction Adjointe Etudes Rédaction Procédures CP
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026

- Variante interdite

- la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre et à l'estimation de la partie forfaitaire sur 4 ans. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.

- le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens

aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

- La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).

- la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Une visite sur site est obligatoire (voir le RC pour les modalités).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2022/S 179-506125 (2022-09-13)

Informations complémentaires (2022-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-10-26 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-582216
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-506125
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2022/S 204-582216 (2022-10-18)

Informations complémentaires (2022-10-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-598341
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2022/S 209-598341 (2022-10-24)

Avis d'attribution de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme De marché : accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an

Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-189973
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. L'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1-spie FACILITIES: Montant global et forfaitaire annuel de 13 163,20euro HT et montant maximum annuel de 50 000,00euro HT pour les prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Pour le lot 2-services maintenance energies: Montant global et forfaitaire annuel de 49329,78euro HT et montant maximum annuel de 160 000,00euro HT pour les prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant indiqué au point V.2.4 Valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme

De marché : accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la

forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum par lot.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an

accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, accord-cadre à bons

de commande avec un montant maximum de 50 000 euros HT annuel

accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique. Accord-Cadre à bons

de commande avec un montant maximum de 160 000 euros HT annuel

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: spie facilities
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: services maintenance energies
Commune postale: Montpellier
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Référence
Informations complémentaires

L'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1-spie FACILITIES: Montant global et forfaitaire annuel de 13 163,20euro HT et montant maximum annuel de 50 000,00euro HT pour les prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.

Pour le lot 2-services maintenance energies: Montant global et forfaitaire annuel de 49329,78euro HT et montant maximum annuel de 160 000,00euro HT pour les prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.

Le montant indiqué au point V.2.4 Valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot.

Source: OJS 2023/S 065-189973 (2023-03-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)