exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole
M2D0052MG”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : accord-cadre " composite...”
Brève description
exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments et locaux administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 50...”
Description du marché
accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 50 000 euro ht annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments sportifs et culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique. Accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de 160...”
Description du marché
accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique. Accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de 160 000 euro ht annuel
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“attestation aptitude manipulation fluide frigorigène catégorie 1
habilitation valide (+ fournir no habilitation) / certificat de compétences...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
attestation aptitude manipulation fluide frigorigène catégorie 1
habilitation valide (+ fournir no habilitation) / certificat de compétences professionnelles à la maintenance des ensembles de protection contre les retours d'eau
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP et son annexe (clause sociale). Début...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP et son annexe (clause sociale). Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de la Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- Variante interdite
- la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre et à...”
- Variante interdite
- la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre et à l'estimation de la partie forfaitaire sur 4 ans. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
- le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
- La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).
- la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Une visite sur site est obligatoire (voir le RC pour les modalités).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 179-506125 (2022-09-13)
Informations complémentaires (2022-10-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : accord-cadre "...”
Brève description
exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 179-506125
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Texte: 21 octobre 2022 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 26 octobre 2022 - 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-10-21 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 204-582216 (2022-10-18)
Informations complémentaires (2022-10-24)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Texte: 26 octobre 2022 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 07 novembre 2022 - 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-10-26 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-07 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 209-598341 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme
De marché : accord-cadre " composite...”
Brève description
exploitation et maintenance en génie climatique d'une partie des bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme
De marché : accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la
forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum par lot.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, accord-cadre à bons
de commande avec un montant maximum de 50...”
Description du marché
accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, accord-cadre à bons
de commande avec un montant maximum de 50 000 euros HT annuel
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Description
Description du marché:
“accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique. Accord-Cadre à bons
de commande avec un montant maximum de 160...”
Description du marché
accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique. Accord-Cadre à bons
de commande avec un montant maximum de 160 000 euros HT annuel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-506125
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2D0052MG
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: bâtiments et locaux administratifs
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: spie facilities
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: bâtiments sportifs et culturels
Nom et adresse du contractant
Nom: services maintenance energies
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 6 695 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr.
L'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1-spie FACILITIES: Montant global et forfaitaire annuel de 13 163,20euro HT et montant maximum annuel de 50 000,00euro HT pour les prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.
Pour le lot 2-services maintenance energies: Montant global et forfaitaire annuel de 49329,78euro HT et montant maximum annuel de 160 000,00euro HT pour les prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.
Le montant indiqué au point V.2.4 Valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot.
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Source: OJS 2023/S 065-189973 (2023-03-27)