exécution de divers travaux d'ouvrages d'artil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 euro(s) Ht par lot et pour l'ensemble des titulairesdescriptif des travaux :A titre indicatif et prévisionnel, les prestations ou quantités de matériaux qui pourront être réalisées annuellement pour chaque lot s'élèvent à :- dévégétalisation des abords ou parement d'ouvrages 1 500 mètres carrés- fourniture, transport et mise en oeuvre de bétons30 m³- fourniture, transport et mise en oeuvre de cadres Ba30 ml- fourniture, transport et mise en oeuvre d'enrochements200 t- fourniture, transport et pose de garde-corps20 m- construction de maçonnerie de pierres10 m³- reconstruction de parapets maçonnés5 m³- enlèvement d'embâcles20 m³- hydrocurage d'aqueducs5 j- bétonnage des accotements100 mètres carrés- remise en peinture de garde-corps50 ml
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de Gers
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Adresse postale:
“direction Déplacements Infrastructures, Hôtel du Département, 81 Route de Pessan”
Commune postale: Auch
Code postal: 32022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562674278📞
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr📧
Fax: +33 562674067 📠
Région: Gers🏙️
URL: http://www.gers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marches.gers.fr🌏
URL de participation: http://marches.gers.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: exécution de divers travaux d'ouvrages d'art
Ao22dtoa
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“exécution de divers travaux d'ouvrages d'artil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 euro(s)...”
Brève description
exécution de divers travaux d'ouvrages d'artil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 euro(s) Ht par lot et pour l'ensemble des titulairesdescriptif des travaux :A titre indicatif et prévisionnel, les prestations ou quantités de matériaux qui pourront être réalisées annuellement pour chaque lot s'élèvent à :- dévégétalisation des abords ou parement d'ouvrages 1 500 mètres carrés- fourniture, transport et mise en oeuvre de bétons30 m³- fourniture, transport et mise en oeuvre de cadres Ba30 ml- fourniture, transport et mise en oeuvre d'enrochements200 t- fourniture, transport et pose de garde-corps20 m- construction de maçonnerie de pierres10 m³- reconstruction de parapets maçonnés5 m³- enlèvement d'embâcles20 m³- hydrocurage d'aqueducs5 j- bétonnage des accotements100 mètres carrés- remise en peinture de garde-corps50 ml
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sla de Valence Sur Baïse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché: montant maximum annuel : 600 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sla de Plaisance Du Gers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sla de Masseube
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sla de Mauvezin
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ;-si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;-déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr -Accord-Cadre conclu à compter du 25 Mai 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.Pour chaque lot, il pourra être retenu au maximum 3 opérateurs économiquespour chaque lot, le montant maximum correspond au montant maximum annuel des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires.Le présent accord-cadre est décomposé en 4 lots représentant chacun le territoire géographique d'un Service Local d'aménagementlieu d'exécution : Département du GersDématérialisation des procédures :Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.frLes candidatures et les offres doivent être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante :http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des offres est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat- référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative- recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 041-105287 (2022-02-23)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 041-105287
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220085
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: sla de Valence Sur Baïse
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement Gauthier/Sas Routière des Pyrénées - secteur Stpag/Sas Etudes Construction Maintenance (Ecm)”
Adresse postale: 90 route de Seysses
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 623 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 220084
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Nge Genie Civil
Adresse postale: 114 route d'ox
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112514.20 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 220086
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Sas Travaux Publics de Gascogne/Sas Touja
Adresse postale: bp12 Zi de Pôme
Commune postale: Condom
Code postal: 32100
Région: Gers🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123025.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2200089
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sla de Plaisance Du Gers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Aevia France Sud
Adresse postale: rue de la rivière
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Code postal: 31650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 795 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 220090
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement Gauthier/Sas Routière des Pyrénées-Secteur Stpag/Sas Etudes Construction Maintenance (Ecm)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 623 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 220091
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112514.20 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2200095
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: sla de Masseube
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 795 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 220100
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 114 Route d'ox
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106900.37 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 220097
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 623 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 220101
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: sla de Mauvezin
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106900.37 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 220102
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 623 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 220103
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Sas Carrere/Sarl Snaa Acchini
Adresse postale: au village
Commune postale: Monfort
Code postal: 32120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124492.50 💰
“accords-Cadres exécutés au moyen de bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht par lot pour l'ensemble des...”
accords-Cadres exécutés au moyen de bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht par lot pour l'ensemble des titulaires.accords-cadres conclus pour un an à compter de sa notification avec tacite reconduction pour 3 nouvelles périodes d'un an.la rubrique valeur totale des accords-cadres correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises). Pour chaque lot, le montant des accords-cadre correspond à la somme des 3 chantiers représentatifs définis pour analyser le prix. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres.les accords-cadres peuvent êtres consultés dans les locaux de la collectivité(direction Déplacement infrastructures 81 route de Pessan 32000 Auch)
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Source: OJS 2022/S 150-426037 (2022-08-02)