étude, réalisation et fourniture d'un calculateur embarqué sur aéronef militaire HAWKEYE E2d au profit de l'aia CP

Atelier idustriel de l'aéronautique

les Ateliers Industriels de l'aéronautique d'ambérieu-en-bugey (aia ab), de Bretagne (aia br), de Bordeaux (aia bx), de Clermont-Ferrand (aia cf) et de Cuers-Pierrefeu (aia cp) réalisent sur leurs sites ou au plus proche des utilisateurs des prestations d'entretien et de fabrication pour le compte de la Direction Générale de l'armement (Dga), la Direction de Maintenance Aéronautique (Dmaé), ou d'entreprises privées. Ces AIA sont des établissements du Service Industriel de l'aéronautique (Siaé), organisme à vocation interarmées sous l'égide de l'armée de l'air et de l'espace. Le présent marché a pour objet d'assurer, au profit de l'aia CP, l'étude et la réalisation d'un calculateur embarqué sur l'aéronef militaire HAWKEYE E2d, ainsi que la fourniture "Série" de ce calculateur et son Maintien en Condition Opérationnelle (Mco) et de Sécurité (Mcs). Le but de l'insertion et de l'interfaçage de ce calculateur est d'interfacer des capteurs français avec les autres systèmes de l'appareil. Cette démarche s'inscrit dans l'objectif de francisation du HAWKEYE dans sa configuration E2d

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Avantix

Qui ?

• Atelier idustriel de l'aéronautique

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime › Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-23	Avis de marché
2023-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Quantité ou étendue:

la présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranches optionnelles. Les désignations des prestations sont les suivantes :- étude et développement du calculateur dans son format matériel ;- étude et développement de la souche logicielle du calculateur (SSI et Cyber) ;- fourniture des démonstrateurs non avionables ;- fourniture des prototypes ;- fourniture de calculateurs série ;- maintien en condition opérationnelles (Mco) des calculateurs ;- maintien en condition de sécurité (Mcs) des calculateurs ;- autres prestations et fournitures connexes. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes :La tranche ferme relative au développement et à la qualification des calculateurs comporte a minima un poste forfaitaire et un poste à provision.La tranche optionnelle relative à la fourniture série comporte a minima un poste forfaitaire, un poste à bons de commande et un poste à provision

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: atelier Idustriel de l'aéronautique
Adresse postale: atelier industriel de L'Aeronautique 161 avenue du Brézet- cS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Contact
Courrier électronique: morgane.bretteville@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-23 📅
Date limite de soumission: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 061-161970
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

la présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.les " Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe Iv.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent Aapc.Aucun envoi de dossier de consultation ne pourra s'effectuer durant la période du lundi premier août 2022 au lundi quinze août 2022 inclus.Aucune réception des plis (candidatures ou offres selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la période du lundi premier août 2022 au lundi quinze août 2022 inclus.les exigences en matière de navigabilité définies dans l'emar-fr pourront faire l'objet de dispositions de mise en oeuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 mars 2022.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

le présent marché est un marché à tranches optionnelles. L'Affermissement de ces tranches reste optionnel. Seule la tranche ferme est exécutoire à la notification du marché. Les tranches optionnelles pourront être affermies par ordre de service par le pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au CCAP

Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: 22020ST00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du titulaire (Livraison AIA Cuers Pierrefeu)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 (*) : Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande publique et à l'article L.2141-7 dudit code. Formulaire Dc2 (*) :Le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat. Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un Dc2 de son sous-traitant).(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Capacité technique et professionnelle:

[Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés et procédures validées) dans le domaine de l'étude, la réalisation et la fourniture de calculateurs embarqués sur aéronefs OuRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de l'étude, la réalisation et la fourniture de calculateurs embarqués sur aéronefs]et[preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés et procédures validées) dans le domaine du développement de solutions de sécurisation des systèmes d'information conformes aux critères communs de niveau " Eal3+ " et les démarches d'homologation associéesouréférences sur les cinq dernières années dans le domaine du développement de solutions de sécurisation des systèmes d'information conformes aux critères communs de niveau " Eal3+ " et les démarches d'homologation associées]dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés et procédures validées) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité :Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marchéles prestations d'études du calculateur et du développement de solutions de sécurisation des systèmes d'information doivent être gérées par le titulaire et ne pourront être sous-traitées. (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessairescritère qualité : Certification En9100 ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord cadre s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R.2391-1 à R2391-10 et R2391-16 à R.2391-17 du code de la commande publique. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.La monnaie de compte du marché est l'euro

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mme La Directrice AIA de Clermont-Ferrand
Nom: sous-Direction des Achats/Hapa
Adresse postale: atelier industriel de L'Aeronautique 161 avenue du Brézet CS 70501
Point de contact: M. Elian CABIE
Téléphone: +33 473424281 📞
Courrier électronique: elian.cabie@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 473424550 📠
Nom: sous-Direction des Achats/Hapm
Point de contact: Service courrier

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 mars 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - bP 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: sous-Direction des Achats / haej à l'attention de Frédéric de belay 161 avenue du Brézet - cS 70501
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Source: OJS 2022/S 061-161970 (2022-03-23)

Avis d'attribution de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 095 540 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-591084
Se réfère à l'avis: 2022/S 061-161970
Numéro JO-S: 189

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pierrefeu

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (30)
3. Délais (20)

Attribution du marché
Nom: Avantix
Adresse postale: BATIMENT HORIZON 655 AVENUE GALILEE CS 10323
Commune postale: Aix en provence
Code postal: 13799
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
France 🇫🇷
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 189-591084 (2023-09-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime (12)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements