Etude et réalisation de circulateurs colorants et d'un contrôle commande associé

CEA Marcoule

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TSCT

Qui ?

• CEA Marcoule

Qu'est-ce que c'est ?

• Bains thermostatiques et accessoires › Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-04	Avis de marché
2023-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants
Numéro de référence: B22-03623-BF
Brève description: Etude et réalisation de circulateurs colorants et d'un contrôle commande associé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistique Equipements- Bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols sur cèze cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: brigitte.fenart@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466397903 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date limite de soumission: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-433979
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

PRESTATIONS FERMES

- Poste 1 :

1. Définition des plans pour exécution des 4 circulateurs en respectant le concept et les spécifications présentés dans ce CCT : validation cea,

2.Réalisation des 4 circulateurs avec appairage de leurs composants pour la réalisation du contrôle commande,

3.Remise des dossiers constructeurs TQC de chaque circulateur,

4.Opérations d'emballage, transport, déchargement, livraison et manutention nécessaire sur le site de Pierrelatte.

- Poste 2 :

1.Etudes et conceptions du contrôle commande et de la supervision,

2.Remise des schémas procédés avec les équipements nommés, validés par le CEA,

3.Remise de la notice de fonctionnement (actions, conditions initiales, conditions permanentes,..) validée par le CEA,

4.Remise de la liste des entrées et des sorties, validée par le CEA,

5.Remise de l’analyse fonctionnelle détaillée des circulateurs et du contrôle commande avant la réalisation, validée par le CEA,

6.Remise des plans d’implantation de l’ensemble du matériel

7.Réalisation du contrôle commande (programmation),

8.Recette et essais sur le lieu de fabrication sur un circulateur en présence du CEA,

9.Remise des plans électriques TQC, du listing du programme et des sauvegardes programmes,

10.Opérations d'emballage, transport, déchargement, livraison et manutention nécessaire sur le site de Pierrelatte.

- Poste 3 :

1.Installation des matériels et travaux sur site de Pierrelatte en phase avec le LAST (dont avants travaux liés à l’amiante) avec leurs câblages (électrique et hydraulique), programmation avec tous les matériels connectés,…

2.Transfert du 5ème circulateur et son groupe froid déjà en place au bâtiment 21 vers le L129 et le R012,

3.Validation avec le CEA de la régulation en température maintenue durant 6h avec 3 points de fonctionnement pour les 5 circulateurs,

4.Recette sur site du contrôle commande et supervision, tests des deux postes IHM, et rapports d’essais : essais phases 1, 2 et 3,

5.Remise du dossier constructeur TQC : notice de fonctionnement, plans d’ensemble et de détails, schémas électriques, grafcet et programme automatisme, nomenclature détaillée de tout le matériel, programme. Une version papier et deux versions numériques,

PRESTATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)

Les prestations sur devis préalables sont celles prévues à l’article 10 Infra.

Durée de l'accord: 6 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Brigitte FENART
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2022/S 152-433979 (2022-08-04)

Avis d'attribution de marché (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 564 332 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069112
Se réfère à l'avis: 2022/S 152-433979
Numéro JO-S: 25

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation des méthodologies et du matériel utilisés pour l’exécution des prestations, dans le respect et la bonne compréhension des livrables
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): - Présentation de l’organisation mise en œuvre pour l’exécution des prestations, dans le respect et la bonne compréhension des livrables
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): - Pertinence du planning d’exécution démontrant la capacité du soumissionnaire à maîtriser la tenue des délais du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-18 📅
Nom: Tsct
Adresse postale: 21 rue Paul Sabatier
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26700
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 564 332 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 025-069112 (2023-01-31)

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