le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Cette étude a pour objet de compléter et actualiser les études antérieures déjà menées sur la faisabilité d'un car à haut niveau de service sur l'axe pénétrant montpellierain de l'a750-rn109, en partant de l'analyse des besoins des usagers, des offres existantes (offre lio, Tam et expérimentations de covoiturage dont " Picholine "), pour évaluer l'efficience de différentes options d'aménagement, dont les gains de temps, sur l'ensemble de la chaine de déplacement de l'usager
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etude de faisabilité d'un Car à Haut Niveau de Service sur l'axe Clermont l'hérault-gignac-montpellier
2022-Etu-0401”
Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports routiers📦
Brève description:
“le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Cette étude a pour objet de...”
Brève description
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Cette étude a pour objet de compléter et actualiser les études antérieures déjà menées sur la faisabilité d'un car à haut niveau de service sur l'axe pénétrant montpellierain de l'a750-rn109, en partant de l'analyse des besoins des usagers, des offres existantes (offre lio, Tam et expérimentations de covoiturage dont " Picholine "), pour évaluer l'efficience de différentes options d'aménagement, dont les gains de temps, sur l'ensemble de la chaine de déplacement de l'usager
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'appui dans le domaine des transports routiers📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: axe Clermont l'hérault-gignac-montpellier 34000 - montpellier
Description du marché:
“le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Cette étude a pour objet de...”
Description du marché
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Cette étude a pour objet de compléter et actualiser les études antérieures déjà menées sur la faisabilité d'un car à haut niveau de service sur l'axe pénétrant montpellierain de l'a750-rn109, en partant de l'analyse des besoins des usagers, des offres existantes (offre lio, Tam et expérimentations de covoiturage dont " Picholine "), pour évaluer l'efficience de différentes options d'aménagement, dont les gains de temps, sur l'ensemble de la chaine de déplacement de l'usager
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur les ressources propres de la collectivitépaiement par virement bancaire (mandat administratif)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
11:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 159-453762 (2022-08-16)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 163 960 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: axe Clermont l'hérault-gignac-montpellier 34000 Montpellier
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 159-453762
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022_1251
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: egis Villes Et Transports
Adresse postale: 170 Av Thiers
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 44339
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 960 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 48 250 💰
“les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à...”
les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 012-031541 (2023-01-12)