entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS. Lots no1 à 3, 5 et 6
Smitred Ouest d'Armor
fourniture de pièces, entretien et réparation d'équipements de procédés, d'équipements électriques et d'appareils chaudronnés, de réseau d'utilités pour les sites et installations du SMITRED Ouest d'armor
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bâches imperméables, auvents et stores › Bâches imperméables
- • Collecteur et poches, drainage et kits › Drain › Sondes
- • Machines de traitement des minéraux › Machines de tri et de criblage
- • Matériaux de construction et articles connexes › Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
- • Moteurs, générateurs et transformateurs électriques › Moteurs électriques
- • Pièces pour transporteurs › Pièces pour convoyeurs à bande
- • Services de réparation et d'entretien
- • Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements
- • Ventilateurs et appareils de conditionnement d'air › Ventilateurs
- • Ventilateurs à usages non domestiques › Pièces pour ventilateurs
- • Équipement pour transporteur › Bandes convoyeuses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-09 | Avis de marché |
| 2022-08-05 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Numéro de référence: 2022.1.9
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de tri et de criblage 📦
Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Moteurs électriques 📦
Bâches imperméables 📦
Bandes convoyeuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smitred Ouest d'armor
Adresse postale: valorys - site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.valorys.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-09 📅
Date limite de soumission: 2022-06-14 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-253318
Se réfère à l'avis: 2022/S 032-081446
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien et réparation des équipements de procédés et fournitures de pièces usinées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien et renouvellement d'équipements électriques, moteurs, motoréducteurs.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bâches, instrumentation et autres pièces pour casiers
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (Syndicat mixte)
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2022/S 093-253318 (2022-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Numéro de référence: 2022.1.9
Brève description:
fourniture de pièces, entretien et réparation d'équipements de procédés, d'équipements électriques et d'appareils chaudronnés, de réseau d'utilités pour les sites et installations du SMITRED Ouest d'armor
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de tri et de criblage 📦
Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Moteurs électriques 📦
Bâches imperméables 📦
Bandes convoyeuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smitred Ouest d'armor
Adresse postale: valorys - site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.valorys.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-09 📅
Date limite de soumission: 2022-06-14 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-253318
Se réfère à l'avis: 2022/S 032-081446
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien et réparation des équipements de procédés et fournitures de pièces usinées
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation de prestations d'entretien et réparations et de dépannage sur équipements de procédés et matériels électriques associés, ainsi que la fourniture de pièces usinées pour tous les sites du SMITRED. Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 250 000 euros (H.T.)
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée initiale d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période d'une année
Intitulé du lot: travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d'utilités
Numéro du lot: 2
Brève description:
travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d'utilités. Ces travaux de réparations sur réseaux seront réalisés sur tout type de fluide, air comprimé, vapeur HP et BP, eau de ville, eau incendie, eau chaude, gaz réseau, FOD...
Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 150 000 euro (H.T.)
Intitulé du lot: entretien et renouvellement d'équipements électriques, moteurs, motoréducteurs.
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations d'entretien renouvellement et de dépannage d'équipements électriques, moteurs, motoréducteurs, variateurs et autres équipements des installations VALORYS y compris travaux de câblages et remplacement de câbles.
Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de bâches, instrumentation et autres pièces pour casiers
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture ou réparation de bâches anti-odeurs, fourniture d'instrumentation et de pièces mécaniques (enrouleurs de bâches) et autres pièces pour les casiers en aération pilotée de l'unité de Pleumeur-Bodou.
Accord-Cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et selon le montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.)
Description des renouvellements:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée initiale d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'une année
Intitulé du lot: fourniture et remplacement de bandes
Numéro du lot: 6
Brève description:
remplacement de bandes transporteuses pour convoyeurs pour le site de Pluzunet ou Pleumeur-Bodou.
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et selon le montant maximum annuel de 150 000 euros (H.T.)
Site principal ou lieu d'exécution:
tous les sites du SMITRED Pluzunet (22140), Pleumeur-Bodou (22560), Plourivo (22860), Callac (22160), Plouisy (22200), Plestin-Les-Grèves (22310), Pleumeur-Gautier (22740), Minihy-Tréguier (22220)
site de Kerduel à Pleumeur-Bodou (22560)
site du Quelven à Pluzunet (22140) et site de Kerduel à Pleumeur-Bodou (22560)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- lettre de candidature Dc1 ou équivalente ;
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.
- Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (Syndicat mixte)
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
- Procédure initiale : pour information, les lots no1, 2, 3 et 6 ont fait l'objet d'une déclaration sans suite et le lot no5 a été déclaré infructueux.
Une visite des sites est obligatoire pour les lots no1, no2, no3 et no6, à savoir : Site de Pleumeur-Bodou (22560) : pour les lots no1, no2 et no3, no6 ; Site de Pluzunet (22140) : pour le lot no6.
Les visites auront lieu sur RDV formulé au moins 48h à l'avance auprès de la directrice d'exploitation au 02 96 54 65 10. Une attestation de visite sera remise à l'issu de la visite
- pour information, le lot no4 de l'opération " Fourniture de toiles et autres pièces pour crible liwell " est en cours d'attribution.
- le Dossier de consultation des entreprises (Dce) est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur : https://www.megalis.bretagne.bzh , aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur MEGALIS, ou sans avoir pris la précaution de s'identifier sur cette même plate-forme, risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure,
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- signature électronique : au stade de la remise des offres, le pouvoir adjudicateur n'exige pas que les pièces de l'offre qui seront remises par le candidat soient signées, cependant il sera exigé de l'attributaire que les pièces du futur marché soient signées électroniquement (à titre exceptionnel, l'offre pourra être rematérialisée pour signature manuscrite dans des cas particuliers expressément autorisés par le maître d'ouvrage)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2022/S 093-253318 (2022-05-09)
Avis d'attribution de marché (2022-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-437222
Se réfère à l'avis: 2022/S 093-253318
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-05 📅
Nom: thomas constructions mecaniques - tCM
Adresse postale: 5 rue Jean moulin
Commune postale: 88120 Vagney
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 596 512 EUR 💰
Adresse postale: 2 rue Jean Moulin
Commune postale: Vagney
Code postal: 88120
Valeur totale du marché: 324 692 EUR 💰
76 352 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 153-437222 (2022-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-437222
Se réfère à l'avis: 2022/S 093-253318
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
- Le lot no6 fera l'objet d'une attribution ultérieurement (procédure négociée en cours)
- bloc Ii.I.7 : montant maximum annuel sur la durée du marché
- bloc V.2.4 : estimation du marché : montant maximum annuel sur la durée du marché. Valeur totale du marché : montant estimatif annuel sur la base de la quantité estimative annuelle indiqué au Détail estimatifs indicatifs sur la duré maximale du marché de quatre ans.
Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants : lot no1: 250 000, 00 euro (H.T.). Maximum
; lot no2: 150 000, 00 euro (H.T.). Maximum ; lot no3: 200 000,00 euro (H.T.). Maximum ; lot no5: 80 000, 00 euro (H.T.). Maximum ; lot no6: 150 000 euro (H.T.). Maximum
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d'utilités. Ces travaux de réparations sur réseaux seront réalisés sur tout type de fluide, air comprimé, vapeur HP et BP, eau de ville, eau incendie, eau chaude, gaz réseau, Fod..
Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-05 📅
Nom: thomas constructions mecaniques - tCM
Adresse postale: 5 rue Jean moulin
Commune postale: 88120 Vagney
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 596 512 EUR 💰
Adresse postale: 2 rue Jean Moulin
Commune postale: Vagney
Code postal: 88120
Valeur totale du marché: 324 692 EUR 💰
76 352 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
- Le lot no6 fera l'objet d'une attribution ultérieurement (procédure négociée en cours)
- bloc Ii.I.7 : montant maximum annuel sur la durée du marché
- bloc V.2.4 : estimation du marché : montant maximum annuel sur la durée du marché. Valeur totale du marché : montant estimatif annuel sur la base de la quantité estimative annuelle indiqué au Détail estimatifs indicatifs sur la duré maximale du marché de quatre ans.
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Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants : lot no1: 250 000, 00 euro (H.T.). Maximum
; lot no2: 150 000, 00 euro (H.T.). Maximum ; lot no3: 200 000,00 euro (H.T.). Maximum ; lot no5: 80 000, 00 euro (H.T.). Maximum ; lot no6: 150 000 euro (H.T.). Maximum
Avis d'attribution de marché (2022-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bandes convoyeuses
Brève description: fourniture et remplacement de bandes
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bandes convoyeuses 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-26 📅
Date de publication: 2022-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 252-735019
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: sas m.i.b.t
Adresse postale: za de la Colinière - 12 rue des Frères Lumières
Commune postale: Trémuson
Code postal: 22440
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 114 063 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Source: OJS 2022/S 252-735019 (2022-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bandes convoyeuses
Brève description: fourniture et remplacement de bandes
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bandes convoyeuses 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-26 📅
Date de publication: 2022-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 252-735019
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
- bloc Ii.I.7 : montant maximum annuel sur la durée du marché
- bloc V.2.4 : estimation du marché : montant maximum annuel sur la durée du marché. Valeur totale du marché : montant estimatif annuel sur la base de la quantité estimative annuelle indiqué au Détail estimatifs indicatifs sur la duré maximale du marché de quatre ans.
Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 150 000, 00 euro (H.T.).
Pour information, les lots no1, no2, no3 et no5 de la procédure ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution (avis no2022/s 153-437222 publié le 10 août 2022 au Joue)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
remplacement de bandes transporteuses pour convoyeurs pour le site de Pluzunet ou Pleumeur-Bodou. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et selon le montant maximum annuel de 150 000 euros (H.T.)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: sas m.i.b.t
Adresse postale: za de la Colinière - 12 rue des Frères Lumières
Commune postale: Trémuson
Code postal: 22440
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 114 063 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 150 000, 00 euro (H.T.).
Pour information, les lots no1, no2, no3 et no5 de la procédure ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution (avis no2022/s 153-437222 publié le 10 août 2022 au Joue)
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Source: OJS 2022/S 252-735019 (2022-12-26)
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