Entretien Menager Des Parties Communes Et Traitement Des Ordures Menageres (Y Compris Suite Sinistre)- Visite obligatoire des sites pour chaque lot (modalités dans le Règlement de Consultation)
Les résidences de l'Orléanais
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le délai de réception des offres était de 2022-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les résidences de l'Orléanais
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Code postal: 45081
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.residences-orleanais.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-379919
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest Sg07
Numéro du lot: 01
Brève description: Territoire Nord-Ouest Sg07
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description: Territoire Nord-Ouest Sg08
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Territoire Sud Sg09
Numéro du lot: 03
Brève description: Territoire Sud Sg09
Intitulé du lot: Territoire Sud Sg10
Numéro du lot: 04
Brève description: Territoire Sud Sg10
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 05
Brève description: Territoire Sud Sg11
Intitulé du lot: Territoire Sud Sg12
Numéro du lot: 06
Brève description: Territoire Sud Sg12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: Voir Rc
Capacité technique et professionnelle: Voir Rc
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89245273100029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834 📞
Fax: +33 238536574 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 133-379919 (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les résidences de l'Orléanais
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Code postal: 45081
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.residences-orleanais.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-379919
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (Art. L.2112-2 du Ccp)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Numéro du lot: 01
Brève description: Territoire Nord-Ouest Sg07
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La date prévisionnelle de début des prestations est le 05.10.2022.
la date prévisionnelle d'achèvement des prestations, pour la période initiale est le 04.10.2023.
la date prévisionnelle d'achèvement des prestations, toutes périodes confondues est le 04.10.2026
Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (Art. L.2112-2 du Ccp)
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest Sg08
Numéro du lot: 02
Brève description: Territoire Nord-Ouest Sg08
Informations complémentaires:
*Ce lot 2 (Sg08) est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (Art. L.2113-13 du Ccp)
*Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (Art. L.2112-2 du Ccp)
Numéro du lot: 03
Brève description: Territoire Sud Sg09
Intitulé du lot: Territoire Sud Sg10
Numéro du lot: 04
Brève description: Territoire Sud Sg10
Informations complémentaires:
*Ce lot 4 (Sg10) est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (Art. L.2113-13 du Ccp)
Intitulé du lot: Territoire Sud Sg11
Numéro du lot: 05
Brève description: Territoire Sud Sg11
Intitulé du lot: Territoire Sud Sg12
Numéro du lot: 06
Brève description: Territoire Sud Sg12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 01 : Tero - Sg07lot 02 : Tero - Sg08lot 03 : Ters - Sg09lot 04 : Ters - Sg10lot 05 : Ters - Sg11lot 06 : Ters - Sg12 45000 - Orleans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: Voir Rc
Capacité technique et professionnelle: Voir Rc
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
financement par fonds propres, budget voté annuellement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89245273100029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834 📞
Fax: +33 238536574 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 133-379919 (2022-07-08)
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