Entretien Menager Des Parties Communes Et Traitement Des Ordures Menageres (Y Compris Suite Sinistre)- Visite obligatoire des sites pour chaque lot (modalités dans le Règlement de Consultation)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien Menager Des Parties Communes Et Traitement Des Ordures Menageres (Y Compris Suite Sinistre)- Visite obligatoire des sites pour chaque lot...”
Titre
Entretien Menager Des Parties Communes Et Traitement Des Ordures Menageres (Y Compris Suite Sinistre)- Visite obligatoire des sites pour chaque lot (modalités dans le Règlement de Consultation)
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Produits/services: Services ménagers📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Nord-Ouest Sg07
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services ménagers📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot 01 : Tero - Sg07lot 02 : Tero - Sg08lot 03 : Ters - Sg09lot 04 : Ters - Sg10lot 05 : Ters - Sg11lot 06 : Ters - Sg12 45000 - Orleans”
Description du marché: Territoire Nord-Ouest Sg07
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La date prévisionnelle de début des prestations est le 05.10.2022.
la date prévisionnelle d'achèvement des prestations, pour la période initiale est le...”
Description des renouvellements
La date prévisionnelle de début des prestations est le 05.10.2022.
la date prévisionnelle d'achèvement des prestations, pour la période initiale est le 04.10.2023.
la date prévisionnelle d'achèvement des prestations, toutes périodes confondues est le 04.10.2026
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Informations complémentaires:
“Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (Art. L.2112-2 du Ccp)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Nord-Ouest Sg08
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Territoire Nord-Ouest Sg08
Informations complémentaires:
“*Ce lot 2 (Sg08) est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (Art. L.2113-13 du Ccp)
*Clause...”
Informations complémentaires
*Ce lot 2 (Sg08) est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (Art. L.2113-13 du Ccp)
*Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (Art. L.2112-2 du Ccp)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Sud Sg09
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Territoire Sud Sg09
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Sud Sg10
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Territoire Sud Sg10
Informations complémentaires:
“*Ce lot 4 (Sg10) est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (Art. L.2113-13 du Ccp)
*Clause...”
Informations complémentaires
*Ce lot 4 (Sg10) est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (Art. L.2113-13 du Ccp)
*Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (Art. L.2112-2 du Ccp)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Sud Sg11
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Territoire Sud Sg11
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Sud Sg12
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Territoire Sud Sg12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
financement par fonds propres, budget voté annuellement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834📞
Fax: +33 238536574 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2022/S 133-379919 (2022-07-08)