entretien externalise des espaces verts
Ville de Saint Sébastien sur Loire
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts existants et à venir, des espaces non affectés, des arbres d'alignement et autres.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Le délai de réception des offres était de 2022-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-06 | Avis de marché |
| 2023-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 202203900sep
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Sébastien sur Loire
Adresse postale: place Marcellin Verbe
Code postal: 44230
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: https://www.saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cerraudchauvet@saintsebastien.fr 📧
Téléphone: +33 240808567 📞
URL des documents: https://www.saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-556466
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_892379.html 🌏
URL des documents: https://www.saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 196-556466 (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 202203900sep
Brève description:
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts existants et à venir, des espaces non affectés, des arbres d'alignement et autres.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Sébastien sur Loire
Adresse postale: place Marcellin Verbe
Code postal: 44230
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: https://www.saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cerraudchauvet@saintsebastien.fr 📧
Téléphone: +33 240808567 📞
URL des documents: https://www.saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-556466
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts existants et à venir, des espaces non affectés, des arbres d'alignement et autres.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 11 mois du 01/02/2023 (ou à compter de la date de notification si cette dernière est ultérieure) au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, soit au maximum au 31 décembre 2026
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_892379.html 🌏
URL des documents: https://www.saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 196-556466 (2022-10-06)
Avis d'attribution de marché (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-152559
Se réfère à l'avis: 2022/S 196-556466
Numéro JO-S: 52
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien externalisé des espaces verts
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Engagements durables
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom: arbora paysages
Adresse postale: la Colonne Torfou
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49660
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 052-152559 (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-152559
Se réfère à l'avis: 2022/S 196-556466
Numéro JO-S: 52
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien externalisé des espaces verts
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Engagements durables
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom: arbora paysages
Adresse postale: la Colonne Torfou
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49660
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 052-152559 (2023-03-09)
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