entretien et reparation des vehicules poids lourds
du departement de L'Aveyron (8 lots)
a titre indicatif, le nombre de poids lourds par lot est de :
- Lot 1 : 11
- lot 2 : 14
- lot 3 : 15
- lot 4 : 20
- lot 5 : 29
- lot 6 : 9
- lot 7 : 11
- lot 8 : 17
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: pôle Développement des Territoires Route du Monastère CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: https://aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aveyron.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: https://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et reparation des vehicules poids lourds du departement de L'Aveyron (8 lots)
22S0080”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Brève description:
“entretien et reparation des vehicules poids lourds
du departement de L'Aveyron (8 lots)
a titre indicatif, le nombre de poids lourds par lot est de :
- Lot...”
Brève description
entretien et reparation des vehicules poids lourds
du departement de L'Aveyron (8 lots)
a titre indicatif, le nombre de poids lourds par lot est de :
- Lot 1 : 11
- lot 2 : 14
- lot 3 : 15
- lot 4 : 20
- lot 5 : 29
- lot 6 : 9
- lot 7 : 11
- lot 8 : 17
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre technique departemental ouest - secteurs, centres D'Exploitation : Villefranche de Rouergue - najac - rieupeyroux - la Salvetat Peyralès” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.). En...”
Description du marché
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de coût (nom): Coût des prestations déterminé selon une approche globale
Critère de coût (pondération): 85%
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans.
Période ferme du...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans.
Période ferme du 01/11/2022 au 31/10/2023,
reconduction no 1 du 01/11/2023 au 31/10/2024,
reconduction no 2 du 01/11/2024 au 31/10/2025,
reconduction no 3 du 01/11/2025 au 31/10/2026.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre technique departemental ouest - secteurs, centres D'Exploitation : Capdenac - montbazens - rignac - decazeville - marcillac” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70 000 euros (H.T.). En...”
Description du marché
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Afficher plus
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/11/2022 au 31/10/2023, Reconduction no 1 du 01/11/2023 au 31/10/2024, Reconduction no 2 du 01/11/2024 au 31/10/2025, Reconduction no 3 du 01/11/2025 au 31/10/2026.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre technique departemental nord - secteurs, centres D'Exploitation : Laguiole - ste Geneviève sur Argence - mur de Barrez - st Amans des Cots” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.). En...”
Description du marché
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Afficher plus
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/11/2022 au 31/10/2023, Reconduction no 1 du 01/11/2023 au 31/10/2024, Reconduction no 2 du 01/11/2024 au 31/10/2025, Reconduction no 3 du 01/11/2025 au 31/10/2026
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre technique departemental nord - secteurs, centres D'Exploitation : Espalion - bozouls - entraygues sur Truyère - st Chély d'aubrac - st Géniez d'olt” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre technique departemental centre - secteurs, centres D'Exploitation : Rodez (+ parc) - cassagnes Bégonhès - réquista” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros (H.T.). En...”
Description du marché
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre technique departemental centre - secteurs, centres D'Exploitation : Pont de Salars - vezins de Lévézou - salles Curan” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre technique departemental sud - secteurs, centres D'Exploitation : St Affrique - st Sernin sur Rance - camarès” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre technique departemental sud - secteurs, centres D'Exploitation : Millau - la Cavalerie - cornus” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
- la déclaration du candidat (Dc2...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations de réparations de poids-lourds effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations de réparations de poids-lourds effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-08
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: eté 2026
Informations complémentaires
“la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de...”
la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.aveyron.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de TOULOUSE
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV,
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours contentieux peuvent être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse qui peut également fournir les renseignements utiles pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours contentieux peuvent être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse qui peut également fournir les renseignements utiles pour l'introduction de ces recours. Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) dans un délai de onze jours à compter de la notification de rejet aux candidats non retenus. - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. no358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état : https://www.conseil-etat.fr/
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 145-414508 (2022-07-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien et reparation des vehicules poids lourds du departement de L'Aveyron (8 lots) A titre indicatif, le nombre de poids lourds par lot est de : - lot...”
Brève description
entretien et reparation des vehicules poids lourds du departement de L'Aveyron (8 lots) A titre indicatif, le nombre de poids lourds par lot est de : - lot 1 : 11 - lot 2 : 14 - lot 3 : 15 - lot 4 : 20 - lot 5 : 29 - lot 6 : 9 - lot 7 : 11 - lot 8 : 17
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1118403
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1289649
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.). En...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global déterminé selon une approche globale
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70 000 euros (H.T.). En...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros (H.T.). En...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-414508
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 22B006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“centre technique departemental ouest - secteurs, centres D'Exploitation : Villefranche de Rouergue - najac - rieupeyroux - la Salvetat Peyralès”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cetifa boutonnet et fils sa
Adresse postale: 12 rue de la Sauvegarde - zA de Bel-Air
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 110844
Offre la plus élevée: 132100
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 22B007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“centre technique departemental ouest - secteurs, centres D'Exploitation : Capdenac - montbazens - rignac - decazeville - marcillac” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 116069
Offre la plus élevée: 139526
3️⃣
Numéro de contrat: 2022 22B008
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“centre technique departemental nord - secteurs, centres D'Exploitation : Laguiole - ste Geneviève sur Argence - mur de Barrez - st Amans des Cots”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: villefranche vi
Adresse postale: z.a. La Glèbe
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 151520
Offre la plus élevée: 173008
4️⃣
Numéro de contrat: 2022 22B009
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“centre technique departemental nord - secteurs, centres D'Exploitation : Espalion - bozouls - entraygues sur Truyère - st Chély d'aubrac - st Géniez d'olt” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 126363
Offre la plus élevée: 150120
5️⃣
Numéro de contrat: 2022 22B010
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“centre technique departemental centre - secteurs, centres D'Exploitation : Rodez (+ parc) - cassagnes Bégonhès - réquista” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 175452
Offre la plus élevée: 224520
6️⃣
Numéro de contrat: 2022 22B011
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“centre technique departemental centre - secteurs, centres D'Exploitation : Pont de Salars - vezins de Lévézou - salles Curan” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 103055
Offre la plus élevée: 122512
7️⃣
Numéro de contrat: 2022 22B012
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“centre technique departemental sud - secteurs, centres D'Exploitation : St Affrique - st Sernin sur Rance - camarès Lot nº : 7”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sud aveyron poids lourds
Adresse postale: zac du Cap du Cres
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 157480
Offre la plus élevée: 157480
8️⃣
Numéro de contrat: 2022 22B013
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“centre technique departemental sud - secteurs, centres D'Exploitation : Millau - la Cavalerie - cornus” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 177620
Offre la plus élevée: 190383
“les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. A la section V, les montants des offres les plus...”
les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. A la section V, les montants des offres les plus basses ainsi que les montants des offres les plus élevées correspondent aux montants des détails estimatifs moyens remis par les candidats ou aux montants corrigés de ces détails si une erreur a été relevée lors de l'analyse des offres
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Source: OJS 2022/S 252-734898 (2022-12-27)