Entretien Espaces verts Plateformes de voies RATP

RATP

Marché, de type à commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts(gestion de la végétalisation) des plateformes de voie de la RATP.
Les prestations forfaitaires correspondent aux prestations annuelles prévues d'entretien des espaces verts.
Les prestations hors-forfait correspondent aux prestations à la demande non prévues dans le forfait.
Le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 10 % du montant forfaitaire sur la durée maximale (36 mois).
Il n'y a pas de montant minimum.
Les conditions d'exécution des prestations sont décrites au CCTP et ses annexes
Les surfaces estimées sans engagement de la RATP concernées par les prestations sont les suivantes :
• Lot 1 : RER A : 536 000 m² environ de voies principales, 34 500 m² environ de voies secondaires et 150 100 m² de faisceaux de voie dans 7 (sous réserve) ateliers
• Lot 2 : RER B : 320 000 m² environ de voies principales, 0 m² environ de voies secondaires et 98 400 m² de faisceaux de voie dans 5 (sous réserve) ateliers
• Lot 3 : Métro et Tramway : 211 140 m² environ de voies principales, 31 400 m² environ de voies secondaires et 88 750 m² de faisceaux de voie dans 11 (sous réserve) ateliers et 11 lignes de Métro et 2 Lignes de tramway
Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TERIDEAL - EDENVERT

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-29	Avis de marché
2022-12-05	Informations complémentaires
2023-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Christophe PRUNIER
Courrier électronique: christophe.prunier@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien Espaces verts Plateformes de voies RATP DHA_2022DPG18835
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Marché, de type à commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts(gestion de la...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 555 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RER A, ateliers et faisceaux des parcs du RER A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: RER A, ateliers et faisceaux des parcs du RER A
Description du marché:
“Prestations d’entretien d’espaces verts des plateformes de voies du RER A : 536 000 m² environ de voies principales, 34 500 m² environ de voies secondaires...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché a une durée de 36 (trente-six) mois, assortie d'un plan de progrès de 2 % la dernière année du marché”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”
Description
Informations complémentaires:
“CTA A82 Espaces Verts Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RER B, ateliers et faisceaux des parcs du RER B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: RER B, ateliers et faisceaux des parcs du RER B
Description du marché:
“Prestations d’entretien d’espaces verts des plateformes de voies du RER B : 320 000 m² environ de voies principales, 0 m² environ de voies secondaires et 98...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métro et Tramway ateliers et faisceaux des parcs et des SMR Tram
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métro et Tramway ateliers et faisceaux des parcs et des SMR Tram
Description du marché:
“Prestations d’entretien d’espaces verts des plateformes de voies du Métro et Tramway : 211 140 m² environ de voies principales, 31 400 m² environ de voies...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Conditions de participation

“Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP. En cas d’impact sur le CA du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”

Liste et brève description des critères de sélection

Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4.
Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
1) REFERENCES : une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
2) EFFECTIFS : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;
3) MOYENS : une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
4) ENVIRONNEMENT : l’indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l’exécution du marché;
5) CERTIFICATS : des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois,d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées,si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Les entreprises n'ayant pas les capacités techniques suffisantes au regard des critères énoncés précédemment ne seront pas autorisés à remettre une offre lors de la seconde étape de la consultation.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est effectué sur: fonds propres de la RATP. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement (RATP). Les prix sont...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-19 14:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“— Conditions de remise des candidatures: le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”

— Conditions de remise des candidatures: le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nºDHA_2022DPG18835 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de a consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel;
— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
— Informations importantes: en cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde [54 quai de la Râpée, 75899 Paris Cedex 12] ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à la même adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
CTA: A82 Espaces Verts

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de PARIS
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Commune postale: Paris Cedex 12
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Source: OJS 2022/S 233-669890 (2022-11-29)

Informations complémentaires (2022-12-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Ile-de-France 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché, de type à commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts(gestion de la...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 233-669890

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV-2-2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-19 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-03 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2022/S 238-686854 (2022-12-05)

Avis d'attribution de marché (2023-04-19)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’entretien d’espaces verts (gestion de la végétalisation) des plateformes de voie de la RATP”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1, 2 et 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“3 lots géographiques : Lot 1 RER A, ateliers et faisceaux des parcs du RER A ; Lot 2 : RER B, ateliers et faisceaux des parcs du RER B ; Lot 3 : Métro et...”
Description du marché:
“• Lot 1 : RER A : 536 000 m² environ de voies principales, 34 500 m² environ de voies secondaires et 150 100 m² de faisceaux de voie dans 7 (sous réserve)...”
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”
Description
Informations complémentaires: CTA A82 Espaces Verts

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-669890

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: DPG230066
Numéro d'identification du lot: 1, 2 et 3
Titre: Espaces Verts Plateforme voies lots 1, 2 et 3
Date de conclusion du contrat: 2023-04-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal - edenvert
Commune postale: Wissous
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 566 998 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 575 064 💰
Source: OJS 2023/S 080-243118 (2023-04-19)

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