Entretien Desinsectisation Et Ramonage Sur Le Patrimoine D'Acm Habitat
ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
La consultation est passée en vertu des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum en application des articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique (poste 2 des lots 1 à 8) dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour la période ferme : Minimum : Prestations régulières (Dpgf)/Maximum :Minimum +250.000,00 Ht pour chacun des lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Antigone Service
- • Sanit H
- • Sapian
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-09 | Avis de marché |
| 2022-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: 2022-0082
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-133230
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot n°1 - Agence - Bacv
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien de 59 résidences de l'Agence
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien de 60 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°3 - Agence Coeur D'Agglomeration
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien de 72 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°4 - Agence - Las Rebes
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien de 89 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°5 - Agence Lemasson
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien de 66 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°6 - Agence Lez
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien de 57 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°7 - Agence Mosson
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien de 43 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°8 - Service A.V.E.C. Associations Vie Etudiante Et Commerces
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien de 3 résidences de l'Agence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garantie financière
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garantie Technique
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01.03.2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2022/S 051-133230 (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: 2022-0082
Brève description:
La consultation est passée en vertu des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum en application des articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique (poste 2 des lots 1 à 8) dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour la période ferme : Minimum : Prestations régulières (Dpgf)/Maximum :Minimum +250.000,00 Ht pour chacun des lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-133230
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
Les entreprises retenues se verront attribuer au maximum 3 lot(s) (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres conformes) sauf pour les lots 3 et 8.
ACM Habitat par application de l'article R.2122-7 se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot n°1 - Agence - Bacv
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien de 59 résidences de l'Agence
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements:
Le marché a une durée ferme de 20 mois, reconductible 2 fois pour 12 mois. La durée maximale du marché ne dépassera pas 48 mois maximum
Intitulé du lot: Lot n°2 - Agence - Bagatelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien de 60 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°3 - Agence Coeur D'Agglomeration
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien de 72 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°4 - Agence - Las Rebes
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien de 89 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°5 - Agence Lemasson
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien de 66 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°6 - Agence Lez
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien de 57 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°7 - Agence Mosson
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien de 43 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°8 - Service A.V.E.C. Associations Vie Etudiante Et Commerces
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien de 3 résidences de l'Agence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
-Dc1
-Dc2
-La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
-La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte une clause d'insertion sociale,à hauteur de 35:00 minimum pour le poste 1 des 8 lots, visée par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01.03.2025
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
Les entreprises retenues se verront attribuer au maximum 3 lot(s) (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres conformes) sauf pour les lots 3 et 8.
ACM Habitat par application de l'article R.2122-7 se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
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Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2022/S 051-133230 (2022-03-09)
Avis d'attribution de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 204 664 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335935
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-133230
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Nom: Sanit h
Adresse postale: 120 Avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 31 860 EUR 💰
32 123 EUR 💰
Nom: Antigone service
Adresse postale: PA LA GARRIGUE BP 21
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 19 713 EUR 💰
Nom: Sapian
Adresse postale: 2670 Avenue julien Panchot
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 34 160 EUR 💰
24 832 EUR 💰
27 185 EUR 💰
31 301 EUR 💰
3 056 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 119-335935 (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 204 664 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335935
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-133230
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Volume de la commande :
lot 1 : Mini : 31 860,00 EUR HT /Maxi : 281 860,83 EUR HT -Bqt:116 440,00 EUR HT
lot 2 : Mini : 32 123,00 EUR HT /Maxi : 282 123,32 EUR HT -Bqt:116 440,00 EUR HT
lot 3 : Mini : 19 713,00 EUR HT /Maxi : 269 173,25 EUR HT -Bqt:109 450,00 EUR HT
lot 4 : Mini : 34 160,00 EUR HT /Maxi : 284 160,00 EUR HT -Bqt:200 560,00 EUR HT
lot 5 : Mini : 24 832,00 EUR HT /Maxi : 274 832,00 EUR HT -Bqt:109 450,00 EUR HT
lot 6 : Mini : 27 185,00 EUR HT /Maxi : 277 185,00 EUR HT -Bqt:109 450,00 EUR HT
lot 7 : Mini : 31 301,00 EUR HT /Maxi : 281 301,00 EUR HT -Bqt:109 450,00 EUR HT
lot 8 : Mini : 3 056,00 EUR HT /Maxi : 253 056,00 EUR HT -Bqt :109 450,00 EUR HT
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Nom: Sanit h
Adresse postale: 120 Avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 31 860 EUR 💰
32 123 EUR 💰
Nom: Antigone service
Adresse postale: PA LA GARRIGUE BP 21
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 19 713 EUR 💰
Nom: Sapian
Adresse postale: 2670 Avenue julien Panchot
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 34 160 EUR 💰
24 832 EUR 💰
27 185 EUR 💰
31 301 EUR 💰
3 056 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Volume de la commande :
lot 1 : Mini : 31 860,00 EUR HT /Maxi : 281 860,83 EUR HT -Bqt:116 440,00 EUR HT
lot 2 : Mini : 32 123,00 EUR HT /Maxi : 282 123,32 EUR HT -Bqt:116 440,00 EUR HT
lot 3 : Mini : 19 713,00 EUR HT /Maxi : 269 173,25 EUR HT -Bqt:109 450,00 EUR HT
lot 4 : Mini : 34 160,00 EUR HT /Maxi : 284 160,00 EUR HT -Bqt:200 560,00 EUR HT
lot 5 : Mini : 24 832,00 EUR HT /Maxi : 274 832,00 EUR HT -Bqt:109 450,00 EUR HT
lot 6 : Mini : 27 185,00 EUR HT /Maxi : 277 185,00 EUR HT -Bqt:109 450,00 EUR HT
lot 7 : Mini : 31 301,00 EUR HT /Maxi : 281 301,00 EUR HT -Bqt:109 450,00 EUR HT
lot 8 : Mini : 3 056,00 EUR HT /Maxi : 253 056,00 EUR HT -Bqt :109 450,00 EUR HT
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