entretien des plantations arborées du département du Gard
Conseil départemental du Gard
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-01 | Avis de marché |
| 2022-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 22sso009
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-365067
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
le montant maximum est de 1 600 000 euros Ht, toutes périodes confondues
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 849 840 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut d'ales
Numéro du lot: 01
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut d'ales
Valeur estimée hors TVA: 471 480 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: le montant maximum est de 1 600 000 euros Ht, toutes périodes confondues
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut de Bagnols
Numéro du lot: 02
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut de Bagnols
Valeur estimée hors TVA: 719 500 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum est de 1 800 000 euros Ht, toutes périodes confondues
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut de Besseges
Numéro du lot: 03
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut de Besseges
Informations complémentaires: le montant maximum est de 1 400 000 euros Ht, toutes périodes confondues
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut du Vigan
Numéro du lot: 04
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut du Vigan
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut de Vauvert
Numéro du lot: 05
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut de Vauvert
Valeur estimée hors TVA: 715 900 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 - nîmes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 128-365067 (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 22sso009
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-365067
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
le montant maximum est de 1 600 000 euros Ht, toutes périodes confondues
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 849 840 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut d'ales
Numéro du lot: 01
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut d'ales
Valeur estimée hors TVA: 471 480 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut de Bagnols
Numéro du lot: 02
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut de Bagnols
Valeur estimée hors TVA: 719 500 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum est de 1 800 000 euros Ht, toutes périodes confondues
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut de Besseges
Numéro du lot: 03
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut de Besseges
Informations complémentaires: le montant maximum est de 1 400 000 euros Ht, toutes périodes confondues
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut du Vigan
Numéro du lot: 04
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut du Vigan
Intitulé du lot: entretien des plantations arborées sur l'ut de Vauvert
Numéro du lot: 05
Brève description: entretien des plantations arborées du Département- ut de Vauvert
Valeur estimée hors TVA: 715 900 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 - nîmes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le montant maximum est de 8 000 000 euros HT, tous lots confondus, toutes périodes confondues.L'accord-cadre comporte un critère environnemental
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 128-365067 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-668233
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-365067
Numéro JO-S: 233
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 Nîmes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Nom: societe Clemencon Freres
Adresse postale: navacelles
Commune postale: Lussan
Code postal: 30580
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
350 000 EUR 💰
Nom: philip Freres S.A.S
Adresse postale: 2 Rue des Orgueillous
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Treviers
Code postal: 34270
Pays: Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
5
6
Source: OJS 2022/S 233-668233 (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-668233
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-365067
Numéro JO-S: 233
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 Nîmes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Nom: societe Clemencon Freres
Adresse postale: navacelles
Commune postale: Lussan
Code postal: 30580
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
350 000 EUR 💰
Nom: philip Freres S.A.S
Adresse postale: 2 Rue des Orgueillous
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Treviers
Code postal: 34270
Pays: Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
5
6
Source: OJS 2022/S 233-668233 (2022-11-29)
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