les prestations portent sur l'entretien des espaces verts des espaces publics (voies et bâtiments), des espaces de nature (semi-urbains, naturels et forestiers) et des espaces verts des bassins en eau et cours d'eau et de leurs écosystèmes.Elles sont réparties en 11 lots :- lot 1 : voies et espaces publics secteur 95 sud-ouest- lot 2 : voies et espaces publics secteur 95 sud-est- lot 3 : voies et espaces publics secteur 95 nord-ouest- lot 4 : voies et espaces publics secteur 95 nord-est- lot 5 : voies et espaces publics secteur 77 sud- lot 6 : voies et espaces publics secteur 77 nord- lot 7 : bâtiments secteur sud- lot 8 : bâtiments secteur nord- lot 9 : Espaces de nature semi-urbains - parc du château de Louvres- lot 10 : Espaces verts naturels et forestiers- lot 11 : bassins en eau et cours d'eau et leurs écosystèmesla description générale des prestations et les conditions de leur exécution figurent plus précisément au cahier des charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts situés sur le territoire de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France
22035_045”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“les prestations portent sur l'entretien des espaces verts des espaces publics (voies et bâtiments), des espaces de nature (semi-urbains, naturels et...”
Brève description
les prestations portent sur l'entretien des espaces verts des espaces publics (voies et bâtiments), des espaces de nature (semi-urbains, naturels et forestiers) et des espaces verts des bassins en eau et cours d'eau et de leurs écosystèmes.Elles sont réparties en 11 lots :- lot 1 : voies et espaces publics secteur 95 sud-ouest- lot 2 : voies et espaces publics secteur 95 sud-est- lot 3 : voies et espaces publics secteur 95 nord-ouest- lot 4 : voies et espaces publics secteur 95 nord-est- lot 5 : voies et espaces publics secteur 77 sud- lot 6 : voies et espaces publics secteur 77 nord- lot 7 : bâtiments secteur sud- lot 8 : bâtiments secteur nord- lot 9 : Espaces de nature semi-urbains - parc du château de Louvres- lot 10 : Espaces verts naturels et forestiers- lot 11 : bassins en eau et cours d'eau et leurs écosystèmesla description générale des prestations et les conditions de leur exécution figurent plus précisément au cahier des charges
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 053 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voies et espaces publics secteur 95 sud-ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération 95700 - roissy En France
Description du marché: (contrat no20035)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum 635 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voies et espaces publics secteur 95 sud-est
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: (contrat no20036)
Informations complémentaires: montant maximum 608 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voies et espaces publics secteur Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: (contrat no20037)
Informations complémentaires: montant maximum 460 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voies et espaces publics secteur 95 nord-est
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: (contrat no20038)
Informations complémentaires: montant maximum 205 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voies et espaces publics secteur 77 sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: (contrat no20039)
Informations complémentaires: montant maximum 660 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voies et espaces publics secteur 77 nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: (contrat no20040)
Informations complémentaires: montant maximum 510 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: (contrat no20041)
Informations complémentaires: montant maximum 61 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: (contrat no20042)
Informations complémentaires: montant maximum 114 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces de nature semi-urbains - parc du château de Louvres
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: (contrat no20043)
Informations complémentaires: montant maximum 400 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts naturels et forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: (contrat no20044)
Informations complémentaires: montant maximum 2 000 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bassins en eau et cours d'eau et leurs écosystèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: (contrat no20045)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront exécutées sur le budget principal et assainissement de la collectivité. Le mode de règlement choisi est le virement au moyen d'un mandat administratif.L'unité monétaire est l'euro
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-27
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la publication du prochain avis est prévue au 2sd semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics -Chaque candidat peut soumissionner pour un seul, plusieurs ou tous les lots.Néanmoins, le nombre maximum de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est de trois lots parmi les lots no1 à 11, exclusifs les uns des autres, conformément aux dispositions prévues par le RC
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Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 162-461588 (2022-08-19)
Avis d'attribution de marché (2023-03-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 053 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération 95700 Roissy En France
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 162-461588
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22035
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: voies et espaces publics secteur 95 sud-ouest
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Pinson Paysage / Evs
Adresse postale: 13 Av Des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 635 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22036
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: voies et espaces publics secteur 95 sud-est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 608 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22037
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: voies et espaces publics secteur Nord-Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Terideal-Mabillon
Adresse postale: 4 Boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22038
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: voies et espaces publics secteur 95 nord-est
Date de conclusion du contrat: 2023-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: vertige Sas
Adresse postale: 17 Av De La Gare
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22039
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: voies et espaces publics secteur 77 sud
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 4 Rue Andre Mariaux
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22040
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: voies et espaces publics secteur 77 nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 510 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22041
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: bâtiments secteur sud
Nom et adresse du contractant
Nom: vert Limousin
Adresse postale: 184 Chs Jules Cesar
Commune postale: Beauchamp
Code postal: 95250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22042
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: bâtiments secteur nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22043
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: espaces de nature semi-urbains - parc du château de Louvres
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Loiseleur Hauts de France Grand Paris
Adresse postale: 44 Rue Aristide Briand
Commune postale: Villers-Saint-Paul
Code postal: 60870
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22044
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: espaces verts naturels et forestiers
Nom et adresse du contractant
Nom: office National Des Forets
Adresse postale: bd De Constance
Commune postale: Fontainebleau
Code postal: 77300
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22045
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: bassins en eau et cours d'eau et leurs écosystèmes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le montant indiqué par lot correspond au montant maximum, par lot, pour la durée du contrat.Date de signature des contrats : 21/02/2023les contrats sont...”
le montant indiqué par lot correspond au montant maximum, par lot, pour la durée du contrat.Date de signature des contrats : 21/02/2023les contrats sont consultables à la demande sous réserve des mentions couvertes par le secret industriel et commercial
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Source: OJS 2023/S 050-147541 (2023-03-07)