entretien des espaces verts, Secteur de la Ria et Clos du Bocage
Commune de Pornic
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts Secteur de la Ria et Clos du Bocage à Pornic.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-04 | Avis de marché |
| 2022-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2216
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Pornic
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pornic.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@pornic.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-ouest.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-10 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-243277
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 464 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: ria Pornic - secteur A
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: ria Pornic - secteur B
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ria Pornic - secteur C
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: clos du Bocage
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.fr 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 04/2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ille Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des Payse de Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 0253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 0253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 089-243277 (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2216
Brève description:
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts Secteur de la Ria et Clos du Bocage à Pornic.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Pornic
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pornic.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@pornic.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-ouest.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-10 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-243277
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
en vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot défini ci-dessus est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique uniquement
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 464 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: ria Pornic - secteur A
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme, le nombre de période de reconduction est fixée à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ria Pornic - secteur C
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
en vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot défini ci-dessus est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique uniquement
Intitulé du lot: ria Pornic - secteur D
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: clos du Bocage
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
en vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique uniquement pour le lot no3 et 4
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.fr 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 04/2026
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.synapse-ouest.com/
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ille Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des Payse de Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 0253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 0253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 089-243277 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-444361
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-243277
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Nom: association INSERETZ
Commune postale: Pornic
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 155-444361 (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts Secteur de la Ria et Clos du Bocage
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-444361
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-243277
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien RIA secteur A
entretien Ria secteur B
entretien RIA secteur C
entretien Ria secteur D
entretien Ria Clos du Bocage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Nom: association INSERETZ
Commune postale: Pornic
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 155-444361 (2022-08-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)