entretien des espaces verts pour des périscolaires et multi-accueils gérés en régie de m2a
Mulhouse Alsace agglomération
accord cadre à Bons de commande conclu avec des montants minimum et maximum selon les modalités décrites dans les documents de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-09 | Avis de marché |
| 2023-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022S0050
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mulhouse Alsace Agglomération
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: marches@ville-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-442960
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: multi-accueils
Numéro du lot: 01
Brève description: accord Cadre à Bons de Commande relatif à l'entretien des espaces verts de m2a
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: périscolaires
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Mulhouse Alsace Agglomération
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe-ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 155-442960 (2022-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022S0050
Brève description:
accord cadre à Bons de commande conclu avec des montants minimum et maximum selon les modalités décrites dans les documents de la consultation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mulhouse Alsace Agglomération
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: marches@ville-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-442960
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
dans le cadre de la présente consultation, il est précisé aux opérateurs économiques que des visites obligatoires des sites sont prévues pour le présent lot no1, selon les modalités décrites à l'article 3. Présentation des propositions du Règlement de la Consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: multi-accueils
Numéro du lot: 01
Brève description: accord Cadre à Bons de Commande relatif à l'entretien des espaces verts de m2a
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
durée initiale de 24 mois, reconductible de manière expresse 1 fois pour une période de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires
Informations complémentaires:
dans le cadre de la présente consultation, il est précisé aux opérateurs économiques que des visites obligatoires des sites sont prévues pour le présent lot no1, selon les modalités décrites à l'article 3. Présentation des propositions du Règlement de la Consultation.
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Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires
Informations complémentaires:
dans le cadre de la présente consultation, il est précisé aux opérateurs économiques que des visites non-obligatoires des sites sont prévues, pour le présent lot no2, selon les modalités décrites à l'article 3. Présentation des propositions du Règlement de la Consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Mulhouse Alsace Agglomération
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe-ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-007293
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-442960
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: gardenland Sàrl
Commune postale: Guebwiller
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
14 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 005-007293 (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien des espaces verts pour des périscolaires et multi-accueils gérés en régie de m2a
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-007293
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-442960
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien des espaces verts des multi-accueils
entretien des espaces verts pour des périscolaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: gardenland Sàrl
Commune postale: Guebwiller
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
14 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 005-007293 (2023-01-03)
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