Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts pour des périscolaires et multi-accueils gérés en régie de m2a
2022S0050”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“accord cadre à Bons de commande conclu avec des montants minimum et maximum selon les modalités décrites dans les documents de la consultation”
Valeur estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: multi-accueils
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Mulhouse Alsace Agglomération
Description du marché: accord Cadre à Bons de Commande relatif à l'entretien des espaces verts de m2a
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée initiale de 24 mois, reconductible de manière expresse 1 fois pour une période de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“dans le cadre de la présente consultation, il est précisé aux opérateurs économiques que des visites obligatoires des sites sont prévues pour le présent lot...”
Informations complémentaires
dans le cadre de la présente consultation, il est précisé aux opérateurs économiques que des visites obligatoires des sites sont prévues pour le présent lot no1, selon les modalités décrites à l'article 3. Présentation des propositions du Règlement de la Consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périscolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“dans le cadre de la présente consultation, il est précisé aux opérateurs économiques que des visites non-obligatoires des sites sont prévues, pour le...”
Informations complémentaires
dans le cadre de la présente consultation, il est précisé aux opérateurs économiques que des visites non-obligatoires des sites sont prévues, pour le présent lot no2, selon les modalités décrites à l'article 3. Présentation des propositions du Règlement de la Consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-29
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe-ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice administrative) ; - référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2022/S 155-442960 (2022-08-09)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien des espaces verts pour des périscolaires et multi-accueils gérés en régie de m2a”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 64 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: entretien des espaces verts des multi-accueils
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: entretien des espaces verts pour des périscolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 155-442960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A22-087
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: multi-Accueils
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gardenland Sàrl
Commune postale: Guebwiller
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A22-088
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: périscolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Source: OJS 2023/S 005-007293 (2023-01-03)