Entretien des espaces verts et libres du patrimoine de meurthe et moselle habitat y compris copropriétés

Meurthe et Moselle Habitat

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-30 Avis de marché
2022-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Meurthe et Moselle Habitat
Numéro d'enregistrement national: 78332977400161
Adresse postale: 33 BOULEVARD DE LA MOTHE
Commune postale: NANCY cedex
Code postal: 54010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383175524 📞
Courrier électronique: ifreidinger@mmhabitat.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.mmhabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et libres du patrimoine de meurthe et moselle habitat y compris copropriétés 22nhe03”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. les prestations...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les lots 1 et 2 peuvent être attribués au même candidat cependant le lot 3 ne peut être attribué qu'à un seul compte tenu du fait qu'il s'agit d'un marché...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sud et Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine de meurthe & moselle Habitat (Territoire Nord, centre et sud). 54000 - Nancy”
Description du marché: Lot avec Bpu
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an, avec la possibilité de reconduction de 3 fois 1 an (2024, 2025 et 2026) sans que sa durée maximale...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nord (Longwy et Briey)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nord (Agence Longwy) - marché insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Lot spécifique aux entreprises adaptées, travailleurs défavorisés (Art L.2113-13 et R.2113-7 Ccp)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. aucune clause de garantie financière prévue. aucune avance prévue. il...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07 12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège mmh

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy-tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 192-544339 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 781578.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 192-544339

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Sud et Centre
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Orme paysage
Adresse postale: 104 RUE DE NANCY
Commune postale: Richardmenil
Code postal: 54630
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 703424.08 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Nord (Longwy et Briey)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78154.8 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Nord (Agence Longwy) - marché insertion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 249-728848 (2022-12-22)