entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy

Ville de Vandoeuvre

la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Les descriptifs des prestations prévues au marché sont indiqués dans les cahiers des clauses techniques particulières et le cahier des clauses administratives particulières.
Les prestations sont réparties en 6 lots.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
l'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-01-07 Avis de marché
2022-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: VAN2203-2208
Brève description:
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy. Les descriptifs des prestations prévues au marché sont indiqués dans les cahiers des clauses techniques particulières et le cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réparties en 6 lots. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. l'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Services d'élagage 📦
Services de collecte des déchets sauvages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de vandoeuvre
Adresse postale: 7 Rue de Parme
Code postal: 54500
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vandoeuvre.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date limite de soumission: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015698
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Les descriptifs des prestations prévues au marché sont indiqués dans les cahiers des clauses techniques particulières et le cahier des clauses administratives particulières.
Les prestations sont réparties en 6 lots.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
l'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Valeur totale estimée: 258 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des groupes scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet l'entretien des espaces verts des groupes scolaires de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no1 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (date d'anniversaire).
Description des options: marché reconductible
Informations complémentaires:
téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr/
Intitulé du lot: tonte sur pelouses communales
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la tonte sur pelouses communales.
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no2 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (date d'anniversaire)
Intitulé du lot: entretien des sentiers des coteaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent lot a pour objet l'entretien des sentiers des coteaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no3 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (date d'anniversaire).
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Intitulé du lot: débroussaillage de parcelles communales
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présente lot a pour objet le débroussaillage de parcelles communales.
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no4 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Intitulé du lot: elagage et coupe d'arbres dans les coteaux
Numéro du lot: 5
Brève description:
le présent lot a pour objet l'élagage et la coupe d'arbres dans les coteaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no5 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (date d'anniversaire).
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Intitulé du lot: nettoyage de parcelles communales
Numéro du lot: 6
Brève description:
le présent lot a pour objet le nettoyage de parcelles communales.
(Démontage de constructions,ramassage de déchets et leurs évacuations).
Le descriptif des prestations prévues pour le lot no6 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalité d'exécution des prestations et finition dans l'exécution
Mesures prises en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à l'exécution des prestations
Moyens matériels affectés à l'exécution des prestations
Méthodologie et modalité d'exécution des prestations et finition dans l'exécution

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
téléchargement sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr/
; Remise des offres par voie électronique obligatoire ;
Clauses d'insertion sociale dans les pièces du DCE

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - co no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 008-015698 (2022-01-07)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy. Les prestations sont réparties en 6 lots. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Valeur totale du marché: 258 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-230627
Se réfère à l'avis: 2022/S 008-015698
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 25 avril 2022. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent lot a pour objet l'entretien des espaces verts des groupes scolaires de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
le présent lot a pour objet la tonte sur pelouses communales
le présent lot a pour objet l'entretien des sentiers des coteaux de
La Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
le présente lot a pour objet le débroussaillage de parcelles communales
le présent lot a pour objet le nettoyage de parcelles communales. (démontage de constructions,ramassage de déchets et leurs (évacuations)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations et finition dans l'exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Nom: sefa espaces verts
Commune postale: Lesmenils
Code postal: 54700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: id verde
Commune postale: Bois-de-Haye
Code postal: 54840
Valeur totale du marché: 126 000 EUR 💰
Nom: au faite
Commune postale: Anthelupt
Code postal: 54110
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: biodivers'Idees
Commune postale: Apremont-la-Foret
Code postal: 55300
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: lortie
Commune postale: Malzeville
Code postal: 54220
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
5

Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 25 avril 2022.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Source: OJS 2022/S 085-230627 (2022-04-27)
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Fournisseurs:
au faite biodivers'Idees id verde lortie Sefa espaces verts
Produits/services:
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