la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Les descriptifs des prestations prévues au marché sont indiqués dans les cahiers des clauses techniques particulières et le cahier des clauses administratives particulières.
Les prestations sont réparties en 6 lots.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
l'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
VAN2203-2208”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Les descriptifs des...”
Brève description
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Les descriptifs des prestations prévues au marché sont indiqués dans les cahiers des clauses techniques particulières et le cahier des clauses administratives particulières.
Les prestations sont réparties en 6 lots.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
l'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 258 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts des groupes scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'entretien des espaces verts des groupes scolaires de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Les descriptifs des prestations...”
Description du marché
le présent lot a pour objet l'entretien des espaces verts des groupes scolaires de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no1 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalité d'exécution des prestations et finition dans l'exécution
Critère de qualité (nom): Mesures prises en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (date d'anniversaire).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr/”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tonte sur pelouses communales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la tonte sur pelouses communales.
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no2 sont indiqués dans le cahier des...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la tonte sur pelouses communales.
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no2 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (date d'anniversaire)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des sentiers des coteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'entretien des sentiers des coteaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot...”
Description du marché
le présent lot a pour objet l'entretien des sentiers des coteaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no3 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (nom): Moyens matériels affectés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie et modalité d'exécution des prestations et finition dans l'exécution” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (date d'anniversaire).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: débroussaillage de parcelles communales
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présente lot a pour objet le débroussaillage de parcelles communales.
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no4 sont indiqués dans le...”
Description du marché
le présente lot a pour objet le débroussaillage de parcelles communales.
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no4 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage et coupe d'arbres dans les coteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'élagage et la coupe d'arbres dans les coteaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
Les descriptifs des prestations prévues...”
Description du marché
le présent lot a pour objet l'élagage et la coupe d'arbres dans les coteaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy
Les descriptifs des prestations prévues pour le lot no5 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre (date d'anniversaire).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de parcelles communales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet le nettoyage de parcelles communales.
(Démontage de constructions,ramassage de déchets et leurs évacuations).
Le descriptif des...”
Description du marché
le présent lot a pour objet le nettoyage de parcelles communales.
(Démontage de constructions,ramassage de déchets et leurs évacuations).
Le descriptif des prestations prévues pour le lot no6 sont indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-14
14:00 📅
“téléchargement sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr/
; Remise des offres par voie électronique obligatoire ;
Clauses d'insertion...”
téléchargement sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr/
; Remise des offres par voie électronique obligatoire ;
Clauses d'insertion sociale dans les pièces du DCE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - co no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - co no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 008-015698 (2022-01-07)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy. Les prestations sont...”
Brève description
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy. Les prestations sont réparties en 6 lots. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 258 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'entretien des espaces verts des groupes scolaires de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations et finition dans l'exécution
Description
Description du marché: le présent lot a pour objet la tonte sur pelouses communales
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'entretien des sentiers des coteaux de
La Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy”
Description du marché: le présente lot a pour objet le débroussaillage de parcelles communales
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'élagage et la coupe d'arbres dans les coteaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy”
Description du marché:
“le présent lot a pour objet le nettoyage de parcelles communales. (démontage de constructions,ramassage de déchets et leurs (évacuations)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 008-015698
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vanduvre-lès-Nancy”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts des groupes scolaires
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sefa espaces verts
Commune postale: Lesmenils
Code postal: 54700
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tonte sur pelouses communales
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Commune postale: Bois-de-Haye
Code postal: 54840
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 126 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des sentiers des coteaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: au faite
Commune postale: Anthelupt
Code postal: 54110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: débroussaillage de parcelles communales
Nom et adresse du contractant
Nom: biodivers'Idees
Commune postale: Apremont-la-Foret
Code postal: 55300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: elagage et coupe d'arbres dans les coteaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: nettoyage de parcelles communales
Nom et adresse du contractant
Nom: lortie
Commune postale: Malzeville
Code postal: 54220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 25 avril 2022.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 25 avril 2022.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 085-230627 (2022-04-27)