chaque lot du marché comporte :-Une part fixe comprenant les prestations forfaitaires annuelles avec possibilité de moduler les surfaces selon les évolutions du foncier à entretenir d'année en année.-une part variable pour les prestations ponctuelles qui font l'objet de bons de commandes lors de la survenance du besoin. Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
“chaque lot du marché comporte :-Une part fixe comprenant les prestations forfaitaires annuelles avec possibilité de moduler les surfaces selon les...”
Brève description
chaque lot du marché comporte :-Une part fixe comprenant les prestations forfaitaires annuelles avec possibilité de moduler les surfaces selon les évolutions du foncier à entretenir d'année en année.-une part variable pour les prestations ponctuelles qui font l'objet de bons de commandes lors de la survenance du besoin. Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date limite de soumission: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-716946
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“Clause d'insertion: En application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique relative aux marchés publics, l'exécution du...”
Clause d'insertion: En application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion obligatoire.visite: Une visite sur site est obligatoire. Le service espaces verts de la Ville de Toul accueillera les candidats sur rendez-vous au numéro : 03 83 64 24 52.prix: Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires et par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Les prix sont unitaires pour les prestations ponctuelles. Les prix sont forfaitaires pour les prestations annuelles
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Source: OJS 2022/S 248-716946 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot du marché comporte :”
Valeur totale du marché: 355180.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-215933
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-716946
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“en application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une...”
en application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion obligatoire
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Source: OJS 2023/S 071-215933 (2023-04-06)