Entretien des espaces verts du campus du CNRS d’Orléans
CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur l’entretien des espaces verts du campus du CNRS d’Orléans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-08 | Avis de marché |
| 2023-01-09 | Informations complémentaires |
| 2023-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-10
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2142146&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2142146&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-692943
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2142146&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 08/12/2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 240-692943 (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-10
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur l’entretien des espaces verts du campus du CNRS d’Orléans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2142146&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2142146&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-692943
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est reconduit tacitement chaque année suivante par période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2142146&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 08/12/2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 240-692943 (2022-12-08)
Informations complémentaires (2023-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-020130
Se réfère à l'avis: 2022/S 240-692943
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2023/S 010-020130 (2023-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-020130
Se réfère à l'avis: 2022/S 240-692943
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2023/S 010-020130 (2023-01-09)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-116734
Numéro JO-S: 40
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 1 : Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1 : Cohérence entre le nombre de personnes affectées, le matériel utilisé, et le temps de réalisation pour chaque prestation
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 2 : Qualité de l’organisation pour le suivi des prestations
Critère n° 2 : Mesures de gestion environnementale que le candidat appliquera lors de l'exécution des prestations (Exécution des prestations, gestion des déchets, etc…)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de coût (nom): Critère n° 3 : Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50%
Critère de coût (nom): Sous-critère n° 1 : Coût de la tonte
Critère de coût (pondération): 35%
Critère de coût (nom): Sous-critère n° 2 : Coût des autres prestations
Critère de coût (pondération): 15%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom: Effetvert SARL
Adresse postale: 34 rue des serres
Commune postale: Saint-Cyr-En-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 040-116734 (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-116734
Numéro JO-S: 40
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS de la Délégation Centre Limousin Poitou Charente
3 Avenue de la recherche scientifique
CS 10065 – 45071 ORLEANS CEDEX 2.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 1 : Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1 : Cohérence entre le nombre de personnes affectées, le matériel utilisé, et le temps de réalisation pour chaque prestation
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 2 : Qualité de l’organisation pour le suivi des prestations
Critère n° 2 : Mesures de gestion environnementale que le candidat appliquera lors de l'exécution des prestations (Exécution des prestations, gestion des déchets, etc…)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de coût (nom): Critère n° 3 : Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50%
Critère de coût (nom): Sous-critère n° 1 : Coût de la tonte
Critère de coût (pondération): 35%
Critère de coût (nom): Sous-critère n° 2 : Coût des autres prestations
Critère de coût (pondération): 15%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom: Effetvert SARL
Adresse postale: 34 rue des serres
Commune postale: Saint-Cyr-En-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 040-116734 (2023-02-21)
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